Coupable | Etat contre Dimitar Sokolov | TDMC+DDF+Poss. Mats. Hte. Qté.
Page 1 sur 1
Coupable | Etat contre Dimitar Sokolov | TDMC+DDF+Poss. Mats. Hte. Qté.
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Tom Smithers
Assisté par:
-/b]
Accusation:
Etat, représenté par [b](LSPD) Hugh Barner
Défense:
Dimirat Sokolov, représenté par, lui même
Vu, le débat contradictoire,
Vu, les pièces détachées d'armes récupérées
Vu, la vidéo du véhicule de police
Vu, le tir dans le dos interprété comme n'étant pas un cas de légitime défense
Vu, la récidive.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Possession et transport de pièces détachées d'armes en haute quantité (84 éléments)
- Tentative d'homicide à main armée
- Délit de fuite
Et, en repression, le condamne à:
$ 20.000 d'amende.
20 années de détention.
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Comparution immédiate.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Stanley Landa- Messages : 5282
Date d'inscription : 27/02/2011
Ancien Prenom_Nom : Tom Smithers
Second personnage : Marshall Woorf Œ
Sujets similaires
» Coupable | Etat contre Dimitar Sokolov | Poss. mats. Hte. qté.
» Coupable | Etat contre Lucia Santes | TDMC. DDF. Poss. Ile. Arme.
» Coupable | Etat contre Cameron Jefferson | TDMC-Poss.arm.ill-Port.arm.ill-Delit de fuite.
» NON-COUPABLE & COUPABLE | Etat contre Henry Zavatierri | Poss arme illégale, poss matériaux en grande quantité
» [Coupable]Etat contre Tiago Montanez | Poss.Ill.Armes, Poss.Stup., Souhait de reventes,
» Coupable | Etat contre Lucia Santes | TDMC. DDF. Poss. Ile. Arme.
» Coupable | Etat contre Cameron Jefferson | TDMC-Poss.arm.ill-Port.arm.ill-Delit de fuite.
» NON-COUPABLE & COUPABLE | Etat contre Henry Zavatierri | Poss arme illégale, poss matériaux en grande quantité
» [Coupable]Etat contre Tiago Montanez | Poss.Ill.Armes, Poss.Stup., Souhait de reventes,
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum