Coupable | Colvin Vince | Trafique de drogues
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Coupable | Colvin Vince | Trafique de drogues
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
honorable Jeffrey Lebowski
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par L'agent Adrew Crawford
.
Défense:
Colvin Vince, représenté par, lui mêmeVu, le débat contradictoire,
Vu, Le flagrant délit de trafique de stupéfiant
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Trafique de stupéfiant
Et, en repression, le condamne à:
$ 5000 d'amende.
Dont $ 1000 d'amende avec sursis.
5 ans de détention.
.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Vince devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, S. Lawson executera la peine au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Le coupable à été très coopératif en donnant le numéro de son fournisseur de stupéfiant.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Jeffrey_Lebowski- Messages : 67
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