Coupable | Colvin Vince | Trafique de drogues
Page 1 sur 1
Coupable | Colvin Vince | Trafique de drogues
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
honorable Jeffrey Lebowski
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par L'agent Adrew Crawford
.
Défense:
Colvin Vince, représenté par, lui mêmeVu, le débat contradictoire,
Vu, Le flagrant délit de trafique de stupéfiant
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Trafique de stupéfiant
Et, en repression, le condamne à:
$ 5000 d'amende.
Dont $ 1000 d'amende avec sursis.
5 ans de détention.
.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Vince devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, S. Lawson executera la peine au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Le coupable à été très coopératif en donnant le numéro de son fournisseur de stupéfiant.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Jeffrey_Lebowski- Messages : 67
Date d'inscription : 06/05/2012
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.
Sujets similaires
» Coupable // Etat contre Kylan Kayzer alias KRAZY // Trafique de drogues en grande quantité
» Coupable | Etat contre Colvin Vince | Agression sur agents, Outrage à agent
» Coupable] Etat contre Juewane Anderson - Trafique de drugs -
» Coupable [Nicolas Lane]Trafique arme et stup, TDMA, Evasion
» Coupable | Matsu lee | Pss. arme et drogue, Narco trafique et Refus d'obtempéré
» Coupable | Etat contre Colvin Vince | Agression sur agents, Outrage à agent
» Coupable] Etat contre Juewane Anderson - Trafique de drugs -
» Coupable [Nicolas Lane]Trafique arme et stup, TDMA, Evasion
» Coupable | Matsu lee | Pss. arme et drogue, Narco trafique et Refus d'obtempéré
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum