Coupable | Etat contre Adriano Costa | Poss de stup en grande quantité + ROP
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Coupable | Etat contre Adriano Costa | Poss de stup en grande quantité + ROP
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Lebowski
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Officier Irvin Gates
Défense:
Costa Adriano, représenté par, lui mêmeVu, le débat contradictoire,
Vu, Le témoignage de l'agent
Vu, Les aveux du suspect
etc.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Possession de stupéfiant en grande quantité
- Refus d'obtempérer
Et, en repression, le condamne à:
$ 3000 d'amende. ((selon le compte en banque))
8 ans de détention.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Costa devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Indiquez si l'accusé a plaider coupable ou non. Précisez si il y a contumace, huis clos, comparution immédiate, etc.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Jeffrey_Lebowski- Messages : 67
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