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COUPABLE | Etat contre Tynease JOHNSON | ROP | Trafic de stup' | Possesion de stup en Gd Quantité

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Message par Joshua Fischer Mar 14 Jan - 19:47


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Verdict de procès pénal



Désignation de l'affaire:

Instruction pénale opposant l’État (ici représenté par: Substitut du Procureur Linus CALDWELL)
à Tynease JOHNSON (ici représenté par: Lui-même).



       

       Se réunissant régulièrement,
       Au nom du peuple Américain,
       Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas lui délégant sa juridiction,
       Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique de laquelle elle tire son pouvoir,
       Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et dans le respect de la Loi fédérale,

    LA COUR DE JUSTICE DE SAN ANDREAS,


      CONSTATE ET DÉDUIT:

        Que les preuves étaient présentes et suffisantes.

        Que l'accusé a déjà un casier judiciaire

        Que l'accusé n'a pas était coopératif et insolant durant son jugement.


      EN CONSÉQUENCE :

      • Déclare que l'accusé est reconnu COUPABLE des faits suivants lui étant reprochés :
        - Trafic de Stupéfiants

        - Possession de stupéfiant en grande quantité.

        - Refus d’obtempérer en véhicule

        (- Outrage à la Cour)


        Et en répression le condamne à :
        30 ans de prison ferme et 15.900$ d'amende.





      ET, LA COUR DIT :

        - que les partis disposent de 4 jours pour faire appel,
        - que la présente décision sera rendue publique,
        - que la présente décision à valeur de mandat d'injonction et, le cas échéant, valeur de mandat d'arrêt,
        - que toutes les autorités compétentes ont ordre de prêter sans délais leur concours pour l'exécution pleine et entière de cette décision,
        - que tout citoyen a autorité pour prêter son concours à l'exécution pleine et entière de la présente décision,
        - que la présente décision ferme l'instruction concernée,
        - que la présente décision est immédiatement applicable,



La Cour a statuée,
Par le Juge de la Cour,


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Joshua Fischer
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Message par Robert Zimmerman Ven 24 Jan - 23:53

(( Je n'ai pas joué cette scène / Cette peine avec mon personnage, j'ai même joué "Un vice de procédure" (Je n'avais pas le droit à un avocat) et j'ai été arrêté et accusé par la même personne, Ce qui IRL n'est pas possible, Ni même les 30 ans de prison pour un trafic de stup, étant donné que mon personnage est mineur.

Je tenais juste à le dire, bon jeu, la prochaine fois je sortirai une arme et je prendrai un /pro après ma mort de préférence, ça m'évitera les scènes arrangées sans mon consentement ))
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Message par Terry Broylce Sam 25 Jan - 0:10

(( Quelques points que tu dois comprendre, si aucun avocat ne t'as été donné c'est sûrement dû au fait qu'aucun d'entre-eux n'était connecté, donc le vice de procédure est annulé pour raison OOC sinon tu aurais pû faire appel. Ensuite au niveau de l'accusation face à, petite règle OOC autorisée, tout membre des FDL peut présenter l'accusation avec un random homonyme le temps d'un jugement si aucun membre du BDP/AAP n'est disponible, ici je pense que c'était le cas sachant que le BDP est en manque d'effectifs. Pour ta peine de 30 ans, IC tu seras sûrement relâché avant la fin de ta peine de 30 ans, malgré tout je trouve ce jugement assez excessif.
Saches que des joueurs sont prêts à jouer ce genre de scène donc prends un peu la peine de la jouer avec eux, et puis on est là pour RP donc faire un jugement (même si je t'admet que des fois c'est long) est toujours mieux que de se prendre un /pro. ))
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Message par Robert Zimmerman Lun 27 Jan - 19:55

(( Pour des jugements pareils qui sentent le piston et l'entente à 30 km je préfère un /pro. Bon jeu. ))
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