Coupable // Etat contre Michael Smith // Possession de stup en quantité.
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Coupable // Etat contre Michael Smith // Possession de stup en quantité.
Verdict de procès pénal
Audience présidée par :
Honorable Meredith Weakfield
Assisté par : /
-
Accusation : Capitaine I Christin
État, représenté par Capitaine I Christin
Partie civile : /, représentée par :/
Défense :
Michael Smith , représenté par, lui mêmeVu, le débat contradictoire,
Vu, Le carton avec les preuves de l'officier.
Vu,
etc.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :
L'accusé reconnu coupable des faits suivants :
- Port d'arme illégal
- Possession de stupéfiant en grandes quantités ( 20 grammes )
- Non port du permis d'arme.
Et, en répression, le condamne à :
$ 6000 d'amende.
7 ans de détention.
En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :
L'accuser à plaider non coupable malgrés les fait qui lui sont reprocher, l'accuser dit ce plier au règle des lois de la rue. Comparution immédiate.
L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.
Zayne Dwight- Retraité Staff
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