Coupable | Etat contre Jeremy Hermans | Possession de stupéfiant en grande quantité.
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Coupable | Etat contre Jeremy Hermans | Possession de stupéfiant en grande quantité.
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Deep
Assisté par:
Honorable Brazzi
Accusation:
Etat, représenté par Sheriff Deputy I Seinfield
Défense:
Jeremy Hermans, représenté par, lui-même.Vu, les faits exposées
Vu, le plaidé coupable
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Possession de stupéfiant en grande quantité.
- Outrages
Et, en repression, le condamne à:
$8,000 d'amende.
9 de détention ferme et 1 de détention avec sursis, ainsi qu'une caution de 13,000$.
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Plaidé Coupable, non coopératif - Comparution immédiate.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Garret Burner- Messages : 576
Date d'inscription : 26/12/2010
Age : 27
Ancien Prenom_Nom : Mike Kartfield, Tino Deep
Re: Coupable | Etat contre Jeremy Hermans | Possession de stupéfiant en grande quantité.
(( Tu oublie le débat contradictoire et tu rajoute un chef d'inculpation pendant une audience ? ))
George Sciascia- Messages : 1421
Date d'inscription : 25/06/2012
Re: Coupable | Etat contre Jeremy Hermans | Possession de stupéfiant en grande quantité.
(( Je les fais j'ai oublier de le noter désolé. Et de quoi, j'ai rajouter quoi ? ))
Garret Burner- Messages : 576
Date d'inscription : 26/12/2010
Age : 27
Ancien Prenom_Nom : Mike Kartfield, Tino Deep
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