Coupable // Aaron Staff // Agression sur civil à main nue
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Coupable // Aaron Staff // Agression sur civil à main nue
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:[hide]
Honorable Palermo
Assisté par:
-
Accusation: Sous-chef Cerreti
Défense:
Aaron Staff/b], représenté par, lui même
Vu, le débat contradictoire,
Vu, les videos de la gare
Vu, aveux du suspects
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu [b]coupable des faits suivants:
Et, en repression, le condamne à:
$ 1.500 d'amende.
2 mois de détention.
1 mois de détention avec sursis.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. [Aaron Staff] devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Comparution immediate l'accusé à plaider coupable est à aussi été offensant envers moi même
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Kane Hawke- Messages : 249
Date d'inscription : 27/10/2011
Ancien Prenom_Nom : Chris summerfield | Lynch
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