Coupable // Adamsy Weston // Agression à main nue
Page 1 sur 1
Coupable // Adamsy Weston // Agression à main nue
[quote]
Verdict de procès pénal
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:[hide]
Nom du juge Honorable Palermo
Assisté par:
-
Accusation: Sergent Owens
Défense: Adamsy Weston
Adamsy Weston, représenté par, lui mêmeVu, le débat contradictoire,
Vu, video des cameras de la gare
Vu, aveux du suspects
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants: Agression sur civil à main nue
Et, en repression, le condamne à:
$ 1.500 d'amende.
1 mois de détention.
1mois de détention avec sursis.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. [Adamsy Weston] devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
L'accusé a plaider coupable en comparution immédiate au tribunal.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Kane Hawke- Messages : 249
Date d'inscription : 27/10/2011
Ancien Prenom_Nom : Chris summerfield | Lynch
Sujets similaires
» Coupable | Lisandro MAZZI | Agression verbale à caractère racial. Agression physique d'un civil à main nue.
» Coupable // Aaron Staff // Agression sur civil à main nue
» COUPABLE | Dershawn Prettan | Agression physique a main nue.
» Coupable | Etat contre Valentino Bello | Agression à main nu - DDF
» Coupable | Etat contre Clarence Johnson | Agression à main nue
» Coupable // Aaron Staff // Agression sur civil à main nue
» COUPABLE | Dershawn Prettan | Agression physique a main nue.
» Coupable | Etat contre Valentino Bello | Agression à main nu - DDF
» Coupable | Etat contre Clarence Johnson | Agression à main nue
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum