GTA San Andreas MultiPlayer 0.3DL | Adresse IP: server.cmlv-rp.com:2600

Coupable & Non Coupable // Etat contre Dwayne Green // Complicité ROV, ROP, Poss. d'arme sans permis

Aller en bas

Coupable & Non Coupable // Etat contre Dwayne Green // Complicité ROV, ROP, Poss. d'arme sans permis Empty Coupable & Non Coupable // Etat contre Dwayne Green // Complicité ROV, ROP, Poss. d'arme sans permis

Message par Raoul Lagarde Dim 15 Juil - 19:01






Coupable & Non Coupable // Etat contre Dwayne Green // Complicité ROV, ROP, Poss. d'arme sans permis 110914091302370358
Verdict de procès pénal



Audience présidée par:
Honorable Lagarde
Assisté par:
Honorable Brazzi
Accusation:
Etat, représenté par Sergent Christin
Défense:
Dwayne Green, représenté par, Maîtres Fox & Pecoraro

Vu, le débat contradictoire,
Vu, le plaidoirie
Vu, les faits exposés
Vu, l'expertise du véhicule
Vu, la vidéo de l'UPS
Vu, l'analyse digitale sur l'arme


La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette
instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états
unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat
contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:


  • Possession d'arme sans permis
  • ROP

Et, en repression, le condamne à:
$ 12.500 d'amende.
5 ans 8 mois de détention.



&
L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:


  • ROV



En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Non Coupable à tout. Comparution immédiate




L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de
ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
[/color][/font]
Raoul Lagarde
Raoul Lagarde

Messages : 147
Date d'inscription : 15/07/2010

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum