Coupable | SUAREZ Armando | Refus d'Obtempérer - Multiples Outrages envers les FDL et un magistrat | Possession illégale d'arme à feu
Page 1 sur 1
Coupable | SUAREZ Armando | Refus d'Obtempérer - Multiples Outrages envers les FDL et un magistrat | Possession illégale d'arme à feu
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable NAVARRO Jesùs
Accusation:
Etat, représenté par Officier du LSPD Central PRICE Andrews
Défense:
SUAREZ Armando, représenté par lui-même.Vu, le débat contradictoire,
Vu, les avoeux du suspect
Vu, les preuves irréfutables
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Refus d'Obtempérer
- Multiples Outrages envers les FDL et un magistrat en fonction
- Possession illégale d'arme à feu
Et, en repression, le condamne à:
$ 6'000 d'amende.
6 ans et 8 mois de détention ferme.
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
L'accusé s'est montré odieux durant la comparution, il a même fallu l'emmener se calmer un peu et continuer le procès sans lui afin de ne pas l'entendre vociférer des insultes à tout bout de champs. Ceci explique la rallonge de la peine et de l'amende.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Wallace Wright- Messages : 228
Date d'inscription : 27/07/2010
Ancien Prenom_Nom :Sojah
Sujets similaires
» Coupable | Etat contre Crus CARTER | Refus d'Obtempérer avec Véhicule. Conduite sans permis de conduire. Agression physique sur représentant de la Loi. Multiples Outrages envers un représentant de l'Ordre. Multiples Outrages envers un magistrat.
» Coupable | Gustave KAMALSKI | Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Multiples outrages envers un représentant de l'Ordre. Possession illégale d'une arme à feu.
» Kershawn REWDRAWN || Coupable : Possession illégale de stupéfiants en grande quantité. Multiples outrages envers un représentant de l'Ordre. Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre.
» Coupable | LIWU Katsu | Complicité de kidnapping + Délit De Fuite + multiples Outrages envers un magistrat
» Coupable | Brad Shelton | Possession illégale d'arme à feu. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Outrage à magistrat.
» Coupable | Gustave KAMALSKI | Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Multiples outrages envers un représentant de l'Ordre. Possession illégale d'une arme à feu.
» Kershawn REWDRAWN || Coupable : Possession illégale de stupéfiants en grande quantité. Multiples outrages envers un représentant de l'Ordre. Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre.
» Coupable | LIWU Katsu | Complicité de kidnapping + Délit De Fuite + multiples Outrages envers un magistrat
» Coupable | Brad Shelton | Possession illégale d'arme à feu. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Outrage à magistrat.
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|