Coupable | Gustave KAMALSKI | Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Multiples outrages envers un représentant de l'Ordre. Possession illégale d'une arme à feu.

Verdict de procès pénal

Audience présidée par :
Honorable FERODET Maxence
Accusation :
État, représenté par le Sergent Isabella GORDON du Los Santos Police Department de Pershing Square.
Défense :
Gustave Kamalski

Vu, le débat contradictoire,
Vu, la vidéo surveillance de l'UPS,
Vu, la vidéo surveillance de la Salle d'Interrogatoire du Poste de Police de Pershing Square,
etc.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :

L'accusé reconnu coupable des faits suivants :

• Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre.
  Multiples outrages envers un représentant de l'Ordre.
  Possession illégale d'une arme à feu (Pistolet silencieux 9 mm).
  

Et, en répression, le condamne à :
$ 16.700 d'amende.
6 ans de détention.

En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :

L'accusé n'a pas souhaité être représenté par un avocat commis d'office durant sa Comparution Immédiate, réalisée en Salle d'Interrogatoire du Poste de Police de Pershing Square. L'accusé a plaidé coupable pour le "Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre" et pour la "Possession illégale d'arme à feu" mais il a aussi plaidé non coupable pour le "Multiples outrages envers un représentant de l'Ordre."

L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.