Coupable // Etat contre Charlie Callaghan // Brandit une arme à feu en lieu publique
Page 1 sur 1
Coupable // Etat contre Charlie Callaghan // Brandit une arme à feu en lieu publique
Verdict de procès pénal
Audience présidée par :
HONORABLE BROCK
Assisté par :
-
Accusation :
État, représenté par Monsieur l'Officier de police James ArmanettiPartie civile : ..., représentée par : ...
Défense :
Charlie Callaghan, représenté par, Maître McCauleyVu, le débat contradictoire,
Vu, les aveux implicites de l'accusé,
Vu, les aveux explicites de l'accusé.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :
L'accusé reconnu coupable des faits suivants :
- Brandit une arme à feu en lieu publique
Et, en répression, le condamne à :
$ Mille (1.000) d'amende.
1 mois de détention avec possibilité de réduction sous bonne conduite au bout de vingt-trois jours.
En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :
Plaidé coupable // Comparution immédiate // Circonstances atténuantes
L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.
Invité- Invité
Sujets similaires
» NON-LIEU | Etat contre Melyana Agua - Menace de mort, enlèvement, brandit une arme en lieu publique.
» Coupable | Etat contre Lucio Tramonti | Exibition d'une arme dans un lieu publique
» NON LIEU | DP | Etat (part. civ.: [Charlie Holyfield] ) contre Patrick Dallas| [TDMA+DDF]
» Coupable, Non coupable, Non lieu | Etat contre Pearl Kellerman | Agg Ag + ROP + Outrage
» Coupable & Non Coupable // Etat contre Adam Marshal // ROP, Poss. ill. arme à feu
» Coupable | Etat contre Lucio Tramonti | Exibition d'une arme dans un lieu publique
» NON LIEU | DP | Etat (part. civ.: [Charlie Holyfield] ) contre Patrick Dallas| [TDMA+DDF]
» Coupable, Non coupable, Non lieu | Etat contre Pearl Kellerman | Agg Ag + ROP + Outrage
» Coupable & Non Coupable // Etat contre Adam Marshal // ROP, Poss. ill. arme à feu
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum