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Coupable | William Trayson | Vol de véhicule

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Coupable | William Trayson | Vol de véhicule Empty Coupable | William Trayson | Vol de véhicule

Message par James Hadfield Jeu 27 Juin - 22:01

Coupable | William Trayson | Vol de véhicule Test5113

Nous,
Cour de Justice de San Andreas,
Composée régulièrement de magistrats Juges,
Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales

Au nom du peuple Américain,
Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas,
Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique nous déléguant son pouvoir,
Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et de la Loi fédérale,

Ouvrons audience pénale,


    opposant l’État (ici représenté par : le procureur Reagan)
    à William Trayson (ici représenté par: lui-même).

    Et ainsi, selon ses conclusions et en raison:

      Premièrement du débat controversé;
      Deuxième, du fait que le suspect se reconnaît coupable;
      Troisièmement, des preuves présentées par l'État;

    Décide que l'accusé est reconnu:


      COUPABLE, des faits reprochés.

    Et en répression le condamne  à :

      Deux mois en maison de correction, ainsi que d'une amende de 2500$ (Payée par la famille).  

    La Cour estime nécessaire de préciser les points suivants:


    • Comparution immédiate
    • Circonstance atténuante
    • Audience présidée par l'Honorable Ferreti


    Les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte.

    Pour monsieur le Président de la Cour de Justice.
    La Cour a statuée.


    Coupable | William Trayson | Vol de véhicule Justiceseal

James Hadfield
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