Coupable | Cesare_Aguas | ROV, Vol de voiture, Conduite dangereuse, Pas de permis de conduire, Mineur, Faussaire.

Verdict de procès pénal :

Nous, Cour de Justice de San Andreas, Composée régulièrement de magistrats Juges, Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales, Au nom du peuple Américain, Au nom des lois fédérales, étatiques et locales nous régissant, Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique de-laquelle découle notre juridiction Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas nous délégant son autorité, Ouvrons l'audience de l'instruction pénale, opposant l’État (ici représenté par: Deputy I Ashley Atkinson) à Cesare Aguas (ici représenté par: "lui même"). - Preuves vidéo du BIA, venant du véhicule du LSSD assistant a la scène. - Preuves, donc facilité a donner un verdicte. - Coopération du suspect. De l'audience la cour tire : Premièrement les vidéos montrant l'accusé fuyant avec un véhicule volé la LSSD. Suivis d'une conduite dangereuse du suspect, puis son interpellation. L'accusé auras été rapidement arrêter, il auras ensuite coopérer, l'audience était une comparution immédiate. Aussi, la Cour, vu tous les éléments exposés ci-dessus, dit : L'accusé est reconnu COUPABLE, des faits suivants lui étant reprochés : - Refus d’obtempérer en véhicule. - Vol de voiture. - Conduite dangereuse. - Pas de permis de conduire. - Mineur. - Faux document d'identité. Et en répression, quant aux faits pour lesquels il a été reconnu coupable, condamnons l'accusé à la peine suivante : 1 ans de prison ferme, 2 mois de sursit, et 10.000$ d'amende. (( 40min )) L'audience ayant eu lieu conformément aux dispositions du code de procédure pénale : - il est fait ordre à toutes autorités compétentes d'appliquer la présente décision de justice en tant que verdict prenant au besoin les valeurs de mandat d'arrêt et d'injonction pour sa stricte exécution ; - la présente décision est publiée aux comptes rendus publics des instructions conclues par la cour ; - les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte. La Cour a statuée, L'audience est levée.