COUPABLE | San Andreas vs Chenelle Stansbury

Désignation de l'affaire:
   Peuple de l'État de San Andreas (représentée par Maître Kyle)
   contre
   Chenelle Stansbury (représentée par lui même)
   

   

   
• Constate et déduit que,
     
  
  
     
  1. L'accusé n'a pas reconnu la version des faits présentée par Maître Sabrina Kyle, substitut du Bureau du Procureur David Richardson, où l'accusé était reconnu coupable de complicité de détention de drogues en grande quantité, de matériaux illégaux en grande quantité et d'armes à feu illégale avec intention de revente. L'accusé s'est confondu dans ses versions, entre l'interrogatoire fait à l'antenne du Bureau Fédéral et lors de son explication face à la cour. Ce qui remet clairement en doute la véracité de ses propos.
     L'accusé à également prodigué un outrage à haut magistrat lors de l'énumération de sa sentence.
     
        
     
  2. L'accusé plaide non-coupable les chefs d'accusations suivants :
     - Possessions de produits stupéfiants en grande quantité (46 grammes de cocaïne, 188 grammes de cannabis)
     - Possessions de matériaux illégaux en grande quantité (124 kilogrammes)
     - Possessions de d'armes à feu illégales (2 armes de type fusil à pompe et 1 arme de type pistolet-mitrailleur)
     - Trafic de stupéfiants
      
     
  
  
  
• Et en conséquence,
     
  
  
     
  • Considère que l'accusé peut justement être reconnu coupable au delà de tout doute raisonnable des faits suivants lui étant reprochés:
    - Complicité de possessions de produits stupéfiants en grande quantité
    - Complicité de possessions de matériaux illégaux en grande quantité
    - Complicité de possessions de d'armes à feu illégales
    - Complicité de trafic de stupéfiants
    - Outrage à haut magistrat
     
       Raison pour laquelle la Cour entre en voie de condamnation à l'encontre de l'accusé et prononce à son encontre la peine suivante: L'accusé écope d'une amende de 22.000$, de 20 ans de prison ferme.
       
    
  
  
  
• Enfin la Cour dit que les parties disposent de trois jours pour faire appel à partir de la date de publication de la présente décision.
     
  

Par le président de la cour,
Très Honorable et Très Équitable Theodore Douglas Tillman