Coupable | Etat contre Giovanni Rocci | RO en voiture
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Coupable | Etat contre Giovanni Rocci | RO en voiture
Verdict de procès pénalAudience présidée par:
Theo Leroy
Assisté par:
Hiraku Natsumi
Accusation:
Etat, représenté par Reece Wolfe
Défense:
Giovanni Rocci , représenté par lui même
Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:L'accusé reconnu coupable des faits suivants:Refus d'obtempéré en voiture
Et, en repression, le condamne à:
verser une amande de 800$
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:Accusé plaidant coupable pour les faits suivants: RO en voiture
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Theo_Leroy- Messages : 631
Date d'inscription : 03/08/2011
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.
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