Coupable | Etat contre Mac Newton | Vol de voiture

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Théo Leroy
Assisté par:
Brad Miller
Accusation:
Etat, représenté par l'Officier Burner
Défense:
Mac Newton, représenté parlui même
L'audience s'est déroulé commiseriat Rodéo

Les preuves suivantes ont permis de connaitre l'innocence/culpabilité de l'accusé:
-Témoignage de l'accusation et de la défense

Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

-Vol de véhicule motorisé sans passager
-Refus de respecter 3 feux rouges

Et, en repression, le condamne à:
$ 1500 d'amende.
2 mois de détention dans un hôpital psycathrique.

En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:

Accusé plaidant coupable pour les faits suivants : Vol de véhicule

Justification du verdict
La cour a jugé l'accusé coupable. Il a reconnu les faits. Le propriétaire du véhicule n'étant pas présent, aucun dédommagement n'a été attribué. L'individu après être entré frauduleusement dans le véhicule à trafiqué l'alimentation. Ainsi, par assemblage de plusieurs fils, le véhicule a démarré. L'homme a été arrêté plus tard après avoir griller 3 feux rouges. Les agents ont remarqué l'absence de clef et l'ont par conséquent arrêté. Néanmoins, l'individu a été jugé par un médecin comme cleptomane. La Cour a ainsi décidé de l'interné pour le soigner et non de le mettre en détention provisoire. La cour a jugé l'individu non responsable de ces actes. Il ne peut s'empêcher de voler ainsi, il est préférable de le placer dans une maison spécialisé afin de trouver une solution adéquate pour son problème mental.

Articles correspondant

Article V-3 : Le vol de voiture est passible de 3 mois de prison (( 10 minutes )) ainsi que d’une amende de 1500$.

Article XX-1 : Une personne peut être déclarée non responsable de ses actes en cas de maladie mentale.
Article XX-2 : Seuls des experts en psychiatrie, agréés par le Gouvernement et l'Ordre des Médecins ont la possibilité de s'occuper de patients atteints de maladie mentale.
Article XX-3 : Seule une Cour de Justice peut définir si une personne est responsable de ses actes.
Article XX-4 : Une personne non responsable de ses actes se voit, durant sa peine, transférée en Département Psychiatrique.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.