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Non-Coupable |Jose Cardoso |Complicité de RO

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Non-Coupable |Jose Cardoso |Complicité de RO Empty Non-Coupable |Jose Cardoso |Complicité de RO

Message par Will_Hemeston Mer 5 Oct - 22:44



Non-Coupable |Jose Cardoso |Complicité de RO 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Will Hemeston
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Jayden Smith (Boris Kozlov)
Défense:
Jose Cardoso, représenté par, lui-même

Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu non-coupable des faits suivants:
  • Complicité de Refus d’obtempérer


Et, en repression, le condamne à:



    En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:

    Manque de preuve

    L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
    Will_Hemeston
    Will_Hemeston

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