Coupable/Non-coupable|Etats contre Chris Johnson| ROP, Complicité de ROV

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Mike Connor
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Chef Waylen, assisté par l'Officier Reeves
Défense:
M.Johnson, représenté par, Maitre Foster
L'audience s'est déroulé au tribunal

Les preuves suivantes ont permis de connaitre l'innocence de l'accusé:
- La vidéo de l'UPS

Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

• ROP
  

Et, en répression, le condamne à:
$ 2.000 d'amende.
$ 1.000 d'amende avec sursis.
2 mois de détention avec une caution de 3.500 $

&

L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:

• Complicité de ROV
  

En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:

Accusé plaidant coupable pour les faits suivants :
-ROP

Et non coupable pour:
-Complicité de ROV

Justification du verdict
La cour a jugé l'accusé non-coupable la complicité de ROV car on voit bien l'accusé descendre du véhicule sur la vidéo de l'UPS se qui prouve formellement qu'il voulait se séparer du groupe d’individus. L'accusé à été jugé coupable pour le ROP car celui-ci reconnaissais les faits.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.