Coupable | Etat contre Damien Leroy | Multiple ROV ; Conduite dangereuse

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Théo Leroy
Accusation:
Etat, représenté par Officier Joe
Défense:
Damien Leroy, représenté par lui mêmet
L'audience s'est déroulé [b au ]commiseriat Rodéo[/b]

Les preuves suivantes ont permis de connaitre l'innocence/culpabilité de l'accusé:
-Témoignage de l'Officier Joe
-Video de l'UPS

Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

Triple Refus d'obtempérer en evhécule motorisé (Moto)
Conduite dangereuse (5 infractions du code de la Route)

Et, en repression, le condamne à:
$ 2500 d'amende.
6 mois de détention ((25 min))
2 mois de détention avec sursis.
Confisquation du permis de conduire et véhicule personnel mis sous sabot

En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:

Accusé plaidant coupable pour les faits suivants: Refus d'obtempérer et Conduite dangereuse

Justification du verdict
La cour a jugé l'accusé coupable à cause de la vidéo montrant clairement l'implaction de l'accusé dans une fuite motorisé malgré les divers tentatives et injonction de la Police pour l'arreter. La vidéo montre 3 Refus d'obtempérer en l'espace de 10 minutes. La 3ème poursuite s'est soldé par un accident de l'accusé, Damien Leroy. L'accusé ayant plaidé coupable ça peine à été allégé par rapport à la peine du Code pénale. Même s'il n'a pas coopérer dans les évènement précédent l'interpélation. L'accusé a su respecter la parole, ceci étant considérer comme une circonsatnce atténuante.

Article 15 : Le refus d’obtempérer est pour tout conducteur d'un véhicule ou engin terrestre, fluvial ou maritime, de refuser de présenter les papiers relatifs à la conduite de son véhicule et / où de refuser de signer un procès verbal. La peine encourue est de 12 mois d'emprisonnement et de 5000$ d'amende.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.