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Coupable | Etat contre Deuce Smith | Possession d'une arme illégale ; Posession de Stupéfiant ; Refus d'obtempérer à pied

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Message par Theo_Leroy Dim 18 Mar - 18:42



Coupable | Etat contre Deuce Smith | Possession d'une arme illégale ; Posession de Stupéfiant ; Refus d'obtempérer à pied 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Theo Leroy
Accusation:
Etat, représenté par Officier Barrington
Défense:
Deuce Smith, représenté par lui même
L'audience s'est déroulé au commiseriat central.

Les preuves suivantes ont permis de connaitre l'innocence/culpabilité de l'accusé:
-Vionnage de l'arme
-Vionnage de l'échantillon de cannabis retrouvé sur l'accusé
-Témoignage de l'accusation


Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
    Possession d'une arme illégale
    Possession de Stupéfiant
    Refus d'obtempérer à pied

Et, en repression, le condamne à:
$ 5000 d'amende.
7 ans de détention.

En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Accusé plaidant coupable pour les faits suivants : Possession d'une arme illégale ; Posession de Stupéfiant ; Refus d'obtempérer à pied

Justification du verdict
La cour a jugé l'accusé coupable l'accusé. La quantité de drogue a été pesé devant mes yeux. L'accusé a admis les faits, son arrestation est du a un appel du 911 qui l'inculpait de trafique de drogue mais aucune preuve sur ce sujet n'a été retenue contre lui.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.



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