Coupable | Etat contre Deuce Smith | Possession d'une arme illégale ; Posession de Stupéfiant ; Refus d'obtempérer à pied
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Coupable | Etat contre Deuce Smith | Possession d'une arme illégale ; Posession de Stupéfiant ; Refus d'obtempérer à pied
Verdict de procès pénalAudience présidée par:
Theo Leroy
Accusation:
Etat, représenté par Officier Barrington
Défense:
Deuce Smith, représenté par lui même
L'audience s'est déroulé au commiseriat central.Les preuves suivantes ont permis de connaitre l'innocence/culpabilité de l'accusé:
-Vionnage de l'arme
-Vionnage de l'échantillon de cannabis retrouvé sur l'accusé
-Témoignage de l'accusation
Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:L'accusé reconnu coupable des faits suivants:Possession d'une arme illégale
Possession de Stupéfiant
Refus d'obtempérer à pied
Et, en repression, le condamne à:
$ 5000 d'amende.
7 ans de détention.Accusé plaidant coupable pour les faits suivants : Possession d'une arme illégale ; Posession de Stupéfiant ; Refus d'obtempérer à piedJustification du verdict
La cour a jugé l'accusé coupable l'accusé. La quantité de drogue a été pesé devant mes yeux. L'accusé a admis les faits, son arrestation est du a un appel du 911 qui l'inculpait de trafique de drogue mais aucune preuve sur ce sujet n'a été retenue contre lui.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Theo_Leroy- Messages : 631
Date d'inscription : 03/08/2011
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