Coupable | Etat contre Alexia Atwood | ROV
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Coupable | Etat contre Alexia Atwood | ROV
Verdict de procès pénalAudience présidée par:
Jim O'Connel
Assisté par: Lucy Miller ainsi que Maxwell Waylen
-
Accusation:
Etat, représenté par Bradley McLord
Défense:
Alexia Atwood,
L'audience s'est déroulé TribunalLes preuves suivantes ont permis de connaitre l'innocence/culpabilité de l'accusé:
- Video de l'UPS
-
Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- ROV
Et, en repression, le condamne à:
$ 3.000 d'amende.
3 ans de détention.&L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:Accusé plaidant coupable pour les faits suivants
ROV
Et non coupable pour:Justification du verdict
La cour a jugé l'accusé coupable grace a video de l'UPS montrant qu'elle ne s'est arreté a aucune des sommations .
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Emilio_Varela- Messages : 229
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