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Coupable | Etat contre Alexia Atwood | ROV

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Coupable | Etat contre Alexia Atwood | ROV Empty Coupable | Etat contre Alexia Atwood | ROV

Message par Emilio_Varela Sam 7 Avr - 2:01



Coupable | Etat contre Alexia Atwood | ROV 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Jim O'Connel
Assisté par: Lucy Miller ainsi que Maxwell Waylen
-
Accusation:
Etat, représenté par Bradley McLord
Défense:
Alexia Atwood,
L'audience s'est déroulé Tribunal

Les preuves suivantes ont permis de connaitre l'innocence/culpabilité de l'accusé:
- Video de l'UPS
-


Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
  • ROV

Et, en repression, le condamne à:
$ 3.000 d'amende.
3 ans de détention.

&
L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:



En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Accusé plaidant coupable pour les faits suivants
ROV

Et non coupable pour:


Justification du verdict
La cour a jugé l'accusé coupable grace a video de l'UPS montrant qu'elle ne s'est arreté a aucune des sommations .

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Emilio_Varela
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