Coupable& Non coupable | Etat contre Alejandro Valdez | ROV (compl.) + ROP
Page 1 sur 1
Coupable& Non coupable | Etat contre Alejandro Valdez | ROV (compl.) + ROP
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Tom Smithers
Assisté par:
Honorable Alysson Simons
Accusation:
Etat, représenté par (LSPD) Hugh Burnerh
Défense:
Alejandro Valdez, représenté par, lui même
Vu, le débat contradictoire,
Vu, les preuves (vidéos des différentes UPS et TaserCam),
Vu, le plaider non coupable,
Vu, les verdicts précédents,
Vu, le plaidé non coupable,
Vu, la fuite à pied justifiée par l'embrasement du véhicule et le risque d'explosion
Vu, la fuite à pied sur une distance très courte (10m) interprétée comme le strict minimum pour se sécuriser.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Refus d'obtempérer par fuite motorisée (complicité)
- Outrage à agent.
Et, en répression, le condamne à:
$ 7.003 d'amende.
6 mois de détention ferme
6 mois de détention avec sursis
2 mois de détention sous caution, la caution étant fixée à 2.000$ (payée)
Et l'injonction suivante:
- Spoiler:
M. Alejandro Valdez devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule. Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne exécution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, S. Lawson executera la peine au service de la Justice.
&L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:
- Refus d'obtempérer par fuite à pied
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Affaire liée à deux autres procès le même jour. Mensonge à la Cour. Faibles revenues (amende exactement égale à la moitié des richesses totales.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Stanley Landa- Messages : 5282
Date d'inscription : 27/02/2011
Ancien Prenom_Nom : Tom Smithers
Second personnage : Marshall Woorf Œ
Sujets similaires
» Coupable | Etat contre Juan Orejel | Evas. + Traf.Arm. + MA(compl) + TDMA(compl) + ROV(compl)
» COUPABLE | Etat contre MONTENEGRO Ruben (compl TDMA, DDF, P.A.I.) ; VERACRUZ Cristobal (compl TDMA, compl DDF, poss drog gross quant) ; GUAJARDO Lujan (TDMA, compl DDF)
» Coupable | Etat contre Tyler Demons | ROV+Compl. DDF
» Coupable | Etat contre John Mart | MA (compl) + DDF + Arm. Ill.
» Coupable | Etat contre Arold_Thirdfirst |compl ROV + Poss de stup
» COUPABLE | Etat contre MONTENEGRO Ruben (compl TDMA, DDF, P.A.I.) ; VERACRUZ Cristobal (compl TDMA, compl DDF, poss drog gross quant) ; GUAJARDO Lujan (TDMA, compl DDF)
» Coupable | Etat contre Tyler Demons | ROV+Compl. DDF
» Coupable | Etat contre John Mart | MA (compl) + DDF + Arm. Ill.
» Coupable | Etat contre Arold_Thirdfirst |compl ROV + Poss de stup
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum