Coupable | Etat contre James Kingston | ROV + ROP
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Coupable | Etat contre James Kingston | ROV + ROP
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Lebowski
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Clarence Williams (FBI)
Défense:
James Kingston, représenté par, lui mêmeVu, le débat contradictoire,
Vu, Le témoignage de l'agent
Vu, La vidéo de l'UPS
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
Et, en repression, le condamne à:
$ 9000 d'amende.
1 an de détention.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Kingston devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour estime bon de préciser les détails suivants:
L'accusé à déclarer non coupable. La police à du tirer sur les pneus pour immobiliser le véhicule (Vu sur la vidéo)
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Jeffrey_Lebowski- Messages : 67
Date d'inscription : 06/05/2012
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