Coupable et non coupable| Etat contre Dixon jahson | outrage à agent et posséssion dez stupéfiant
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Coupable et non coupable| Etat contre Dixon jahson | outrage à agent et posséssion dez stupéfiant
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Lebowski
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Officier Ryan Vegas (LSPD)
Défense:
Dixon jahson, représenté par, Maitre ConnorVu, le débat contradictoire,
Vu, le temoignage des agents
Vu, le témoignage du suspect
etc.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Outrage à agent
Et, en repression, le condamne à:
$ 1000 d'amende.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Jahson devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).&L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:
- Possession de stupéfiant
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Il possédait seulement 2g
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Jeffrey_Lebowski- Messages : 67
Date d'inscription : 06/05/2012
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