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Coupable& Non coupable | Etat contre Clay Emerson| CSP - Pos.drog.Mass.

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 Coupable& Non coupable | Etat contre Clay Emerson| CSP - Pos.drog.Mass.  Empty Coupable& Non coupable | Etat contre Clay Emerson| CSP - Pos.drog.Mass.

Message par Joseph_Gualtieri Mar 12 Juin - 23:15



 Coupable& Non coupable | Etat contre Clay Emerson| CSP - Pos.drog.Mass.  110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Honorable Brazzi
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Carter Parker (LSPD)
Défense:
Clay Emerson, représenté par, Lui meme.

Vu, le débat contradictoire,
Vu, la drogue 21 grammes.
Vu, Aveux de l'accusé.
Vu, la version des faits des 2 parties.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
  • Possession de drogue en masse.

Et, en repression, le condamne à:
$ 7.ooo d'amende.
8ans de détention.
Suivre l'injonction suivante:
Injonction:
&
L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:
  • Conduite sans permis.



En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
L'accusé a plaider coupable pour les 2 faits. Comparution immédiate.



L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Joseph_Gualtieri
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