Coupable& Non coupable | Etat contre Clay Emerson| CSP - Pos.drog.Mass.
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Coupable& Non coupable | Etat contre Clay Emerson| CSP - Pos.drog.Mass.
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Brazzi
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Carter Parker (LSPD)
Défense:
Clay Emerson, représenté par, Lui meme.
Vu, le débat contradictoire,
Vu, la drogue 21 grammes.
Vu, Aveux de l'accusé.
Vu, la version des faits des 2 parties.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Possession de drogue en masse.
Et, en repression, le condamne à:
$ 7.ooo d'amende.
8ans de détention.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Clay Emerson devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
&L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:
- Conduite sans permis.
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
L'accusé a plaider coupable pour les 2 faits. Comparution immédiate.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Joseph_Gualtieri- Messages : 153
Date d'inscription : 13/10/2011
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