Coupable|Etat contre Jessy Taylor|CSP;Outrage sur agent
Page 1 sur 1
Coupable|Etat contre Jessy Taylor|CSP;Outrage sur agent
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Ferrad
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par LSPD
Défense:
Jessy Taylor, représenté par, lui mêmeVu, le débat contradictoire,
Vu, Vidéos de l'UPS
Vu, Témoignage des agents
etc.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Conduite sans permis
- Outrage sur agent des forces de l'ordres
Et, en repression, le condamne à:
$ 15.000 d'amende.
$ 5.000 d'amende avec sursis.
1 ans de détention.
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
L'accusé à plaider non coupable et n'était pas cooperatif
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Sharon Bendrihen- VIP
- Messages : 1753
Date d'inscription : 28/04/2011
Age : 28
Ancien Prenom_Nom : Markus L, Andrea C,
Second personnage : Arnold_Izydorczyk
Sujets similaires
» Coupable& Non Coupable | Etat (part. civ.: John Taylor) contre Barry Brazy | Stop grillé + Aggr. Ag. + Outrage Ag.
» Coupable et non coupable| Etat contre Dixon jahson | outrage à agent et posséssion dez stupéfiant
» Coupable & Non coupable | Etat contre Sami Wilson | Délit De Fuite - Outrage à agent - Tentative de meurtre - Racket
» Coupable et Non Coupable | Etat contre Abramo Battaglini | Meurtre Prémédité , Possession en grande quantité de matériaux illégaux , Outrage sur Agent
» Coupable | Etat contre Tyler Smith | ROP + Outrage à agent
» Coupable et non coupable| Etat contre Dixon jahson | outrage à agent et posséssion dez stupéfiant
» Coupable & Non coupable | Etat contre Sami Wilson | Délit De Fuite - Outrage à agent - Tentative de meurtre - Racket
» Coupable et Non Coupable | Etat contre Abramo Battaglini | Meurtre Prémédité , Possession en grande quantité de matériaux illégaux , Outrage sur Agent
» Coupable | Etat contre Tyler Smith | ROP + Outrage à agent
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum