Coupable // Etat contre Isaac Goldman // ROV, RO, Outrage à Agent
Page 1 sur 1
Coupable // Etat contre Isaac Goldman // ROV, RO, Outrage à Agent
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Lagarde
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Officier Gilberti
Défense:
Isaac Goldman, représenté par, lui-mêmeVu, le débat contradictoire,
Vu, les circonstances de fuite de l'accusé (( crash serveur ))
Vu, le déroulement et échanges verbaux lors de l'arrestation, rapatriement, et mise en CDI
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- ROV
- RO
- Outrage à Agent(s)
Et, en repression, le condamne à:
$ 6.700 d'amende.
6 mois de détention.
6 mois de détention avec sursis.
$ 600 de dédommagement pour outrage, versé aux Forces de l'Ordre.
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Coupable pour ROV & Outrage, Non coupable pour RO, Comparution immédiate.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
- Spoiler:
- OOC : Verdict basé uniquement sur faits IC (improvisation plutôt concordante des deux parties), crash de 15h pris en compte pour la peine (moitié de la peine en sursis)
Raoul Lagarde- Messages : 147
Date d'inscription : 15/07/2010
Sujets similaires
» Coupable et non coupable| Etat contre Dixon jahson | outrage à agent et posséssion dez stupéfiant
» Coupable & Non coupable | Etat contre Sami Wilson | Délit De Fuite - Outrage à agent - Tentative de meurtre - Racket
» Coupable et Non Coupable | Etat contre Abramo Battaglini | Meurtre Prémédité , Possession en grande quantité de matériaux illégaux , Outrage sur Agent
» Coupable | Etat contre Tyler Smith | ROP + Outrage à agent
» Coupable|Etat contre Jessy Taylor|CSP;Outrage sur agent
» Coupable & Non coupable | Etat contre Sami Wilson | Délit De Fuite - Outrage à agent - Tentative de meurtre - Racket
» Coupable et Non Coupable | Etat contre Abramo Battaglini | Meurtre Prémédité , Possession en grande quantité de matériaux illégaux , Outrage sur Agent
» Coupable | Etat contre Tyler Smith | ROP + Outrage à agent
» Coupable|Etat contre Jessy Taylor|CSP;Outrage sur agent
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum