GTA San Andreas MultiPlayer 0.3DL | Adresse IP: server.cmlv-rp.com:2600
Le Deal du moment :
Display 24 boosters Star Wars Unlimited – ...
Voir le deal

Coupable | Isabella RODRIGUEZ | Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre.

Aller en bas

Coupable | Isabella RODRIGUEZ | Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Empty Coupable | Isabella RODRIGUEZ | Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre.

Message par Maxence_Ferodet Sam 18 Aoû - 22:52



Coupable | Isabella RODRIGUEZ | Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par :
Honorable FERODET Maxence
Accusation :
État, représenté par le Sergent II Massimo CERRETI du LSPD du Poste de Police de Rodéo.
Défense :
Isabella RODRIGUEZ

Vu, le débat contradictoire,
Vu, la vidéo surveillance de l'UPS,
etc.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :

L'accusé reconnu coupable des faits suivants :
  • Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre.

Et, en répression, le condamne à :
$ 4.500 d'amende.
6 mois de détention.




En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :
L'accusée a vu sa peine divisée par deux étant donné sa minorité, elle est donc passée de 1 an de détention ferme et de 9.000 $ à 6 mois de détention ferme et 4.500 $ d'amende.


L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.


Maxence_Ferodet

Messages : 149
Date d'inscription : 25/03/2012
Age : 44
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires
» Coupable | Kevin LAMBERT | Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Possession illégale de stupéfiants en petite quantité. Dégradation de biens publics.
» Yoann KENPATCHI || Coupable : Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre.
» Coupable | Lola Mossa | Double Refus d'obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Agression physique sur un représentant de la Loi. Multiples outrages envers un représentant de l'Ordre.
» Benoit PRAET || Coupable : Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre.
» Coupable | Riley JAYSON | Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre.

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum