Non Coupable | Pavel ERNESTOV | Refus d'Obtempérer avec un Véhicule
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Non Coupable | Pavel ERNESTOV | Refus d'Obtempérer avec un Véhicule
par Christophe_Anderson Sam 25 Aoû - 15:56
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable JOHNSON Walter
Accusation:
État, représenté par le Sergent Julie ANDERSON du LSSD.
Défense:
Todd HAMPTON représenté par, maître Kevin JORDANAVu, le débat contradictoire,
Vu, la vidéo surveillance de l'UPS
etc.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé Pavel ERNESTOV reconnu non coupable des faits suivants:
- Refus d'Obtempérer
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Non coupable pour tout. Comparution immédiate.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Christophe_Anderson- VIP
- Messages : 688
Date d'inscription : 14/06/2012
Age : 32
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.
Re: Non Coupable | Pavel ERNESTOV | Refus d'Obtempérer avec un Véhicule
par Peter Strafford Mar 28 Aoû - 10:30
((C'est quoi ce verdict baclé ? Tu n'expliques pas pourquoi il a été reconnu non coupable, de plus tu mets Todd Hampton comme accusé, et ensuite Pavel Ernestov ... ))
Peter Strafford- Messages : 847
Date d'inscription : 18/05/2012
Age : 27
Ancien Prenom_Nom : Leave
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