Timothy WILCOX || Coupable : Double Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre.
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Timothy WILCOX || Coupable : Double Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre.
Verdict de procès pénal
Audience présidée par :
Honorable FERODET Maxence
Accusation :
État, représenté par le Lieutenant II Donnie SULLIVAN du Los Santos Police Department de Pershing Square.
Défense :
Timothy WILCOXVu, le débat contradictoire,
Vu, les écoutes des enregistrements des radios des Forces de l'Ordre,
Vu, la vidéo surveillance de l'UPS,
Vu, les aveux de l'accusé,
etc.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :
L'accusé reconnu coupable des faits suivants :
- Double Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre.
Et, en répression, le condamne à :
$ 18.000 d'amende.
2 ans de détention.
En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :
L'accusé a plaidé coupable pour les faits reprochés. Il n'a pas souhaité d'avocat commis d'office durant sa Comparution Immédiate.
L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.
Maxence_Ferodet- Messages : 149
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