COUPABLE | Etat contre Mirko Zidrov | Compl.ROV et Poss.Drug petite quantité.

par Tikhon Tity Dim 21 Avr - 16:16

Verdict de procès pénal

Audience présidée par :
DONALD GUNNAR
Assisté par :
Leoness Vitorrio.
Accusation :
État, représenté par Leoness Vitorrio.
Défense :
Mirko Zidrov.

Vu, le débat contradictoire entre la défense et l'accusation,
Vu, le témoignage de Darren Palmer, agent de police du Los Santos Police Department,
Vu, le casier judiciaire inexistant de M.Zidrov.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :

L'accusé reconnu coupable des faits suivants :

Complicité de Refus d'obtempérer en véhicule.
Possession de drogue (cannabis) en petite quantité.

Et, en répression, le condamne à :
$ 6'000 d'amende.
Deux années de détention ferme incompressible.

En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :

L'audience aura été publique et l'accusé aura largement coopéré. C'est avec indulgence que lui aura été réduite son amende.

L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.