Coupable Raymond Jackson, Outrages, aggression sur civil, muliples menaces
Page 1 sur 1
Coupable Raymond Jackson, Outrages, aggression sur civil, muliples menaces
|
Nous, Cour de Justice de San Andreas, Composée régulièrement de magistrats Juges, Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales Au nom du peuple Américain, Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas, Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique nous déléguant son pouvoir, Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et de la Loi fédérale, Ouvrons audience pénale, [list]opposant l’État (ici représenté par: Agent McLane) à Raymond_Jackson (ici représenté par: "lui même").
Deuxièmement des enregistrements vidéo
Evasion La Cour estime nécessaire de préciser les points suivants:
Les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte. Pour monsieur le Président de la Cour de Justice. La Cour a statuée. |
John Dunn- Messages : 194
Date d'inscription : 29/03/2013
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.
Sujets similaires
» Coupable // Etat contre Julien Thiago // Tentat. de meurt. civil ; délit de fuite ; outrages à fonct. de p. dans l'exerg. de ses fonct° ; menaces de mort à fonct. de p. dans l'exerg. de ses fonct°
» Coupable // Etat opposant Raymond Jackson
» Coupable et Non-Coupable | Etat contre Nikola Biklec | Aggression physique; Conduite dangereuse; Refus d'obtempérer; Outrage
» Coupable & non-coupable | HINTON Jarrell | TDMA + Multiples outrages - Poss.Arme
» Coupable & non-coupable | WILSON Brandon | R.O.P. + Menaces sur agent + Outrage
» Coupable // Etat opposant Raymond Jackson
» Coupable et Non-Coupable | Etat contre Nikola Biklec | Aggression physique; Conduite dangereuse; Refus d'obtempérer; Outrage
» Coupable & non-coupable | HINTON Jarrell | TDMA + Multiples outrages - Poss.Arme
» Coupable & non-coupable | WILSON Brandon | R.O.P. + Menaces sur agent + Outrage
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum