Coupable & non-coupable | WILSON Brandon | R.O.P. + Menaces sur agent + Outrage

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
PONTICELLI Phileas

-
Accusation:
Etat, représenté par Sergent MORRISON, Elisa
Défense:
WILSON Brandon

Vu, la plaidoirie de l'accusé,
Vu, l'absence de témoignage,
etc.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

• Refus d'obtempérer à pied face aux forces de l'ordre
  
• Outrage envers représentant de l'ordre

Et, en repression, le condamne à:
$ 9.000 d'amende.
8 mois de détention.

&

L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:

• Menace sur un agent de police
  

En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:

L'accusé a plaidé coupable pour le refus d'obtempérer à pied.
L'accusé n'a pas souhaité d'avocat. L'accusé n'a pas su se tenir correctement lors de la comparution et il tutoyait l'assemblé.
Aucun témoignage n'a été apporté concernant l'éventuel menace sur un agent de police.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.