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Coupable | Etat contre Keyon Cowens | Trafique de drogue en masse

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Coupable | Etat contre Keyon Cowens | Trafique de drogue en masse Empty Coupable | Etat contre Keyon Cowens | Trafique de drogue en masse

Message par Alexandre_Devel Mar 6 Aoû - 23:47

Coupable | Etat contre Keyon Cowens | Trafique de drogue en masse Test5113

Verdict de procès pénal :

Nous,
Cour de Justice de San Andreas,
Composée régulièrement de magistrats Juges,
Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales

Au nom du peuple Américain,
Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas,
Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique nous déléguant son pouvoir,
Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et de la Loi fédérale,

Ouvrons audience pénale,



    opposant l’État (ici représenté par: E.Volpino)
    à Keyon Cowens (ici représenté par: Lui même).


Et ainsi, selon ses conclusions et en raison:



    Premièrement de preuve écrite

    Deuxièmement de par les aveux de l'accusé


Décide que l'accusé est reconnu:



    COUPABLE,des faits reprochés.

    -Trafique de Drogue en masse

Alexandre_Devel
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