Coupable | Etat contre Cynthia Merchand | Refus d'obtempéré en véhicule, Port d'arme illégal, Port de drogue en masse, Chantage.

par Alexandre_Devel Mer 7 Aoû - 17:55

Verdict de procès pénal :

Nous,
Cour de Justice de San Andreas,
Composée régulièrement de magistrats Juges,
Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales,

Au nom du peuple Américain,
Au nom des lois fédérales, étatiques et locales nous régissant,
Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique de-laquelle découle notre juridiction
Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas nous délégant son autorité,

Ouvrons l'audience de l'instruction pénale,

Officier hinton

Cynthia Merchand

Maître Schifano

Qui s'est tenue au jour indiqué en en-tête, et dont voici le résumé :

De l'audience la cour tire :
Premièrement les vidéos montrant l'accusé fuir et conduire de façon dangereuse
Deuxièmement le sachet de drogue au nombre de 12 graines à été saisie ainsi qu'un fusil à pompe cher elle.
Troisièmement les divers messages envoyer à l'agent du LSSD pour la tentative de chantage.

Aussi, la Cour, vu tous les éléments exposés ci-dessus, dit :

L'accusé est reconnu COUPABLE, des faits suivants lui étant reprochés :
- Refus obtempéré en véhicule.
-Tentative de Corruption.
-Possession de Drogue en grande quantité.
-Port d'arme illégal

Et en répression, quant aux faits pour lesquels il a été reconnu coupable, condamnons l'accusé à la peine suivante :
-Annulation du permis du port d'arme
-25 ans de réclusion sans possibilité de sortit
-20.000$ d'amende

L'audience ayant eu lieu conformément aux dispositions du code de procédure pénale :
- il est fait ordre à toutes autorités compétentes d'appliquer la présente décision de justice en tant que verdict prenant au besoin les valeurs de mandat d'arrêt et d'injonction pour sa stricte exécution ;
- la présente décision est publiée aux comptes rendus publics des instructions conclues par la cour ;
- les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte.

La Cour a statuée,
L'audience est levée.
Coupable | Etat contre Cynthia Merchand | Refus d'obtempéré en véhicule, Port d'arme illégal, Port de drogue en masse, Chantage. Justiceseal

Coupable | Etat contre Cynthia Merchand | Refus d'obtempéré en véhicule, Port d'arme illégal, Port de drogue en masse, Chantage. Justiceseal