Coupable | Etat contre William Backer | Braquage de banque,Tentative de meurtre sur agent,Port d'arme illégal
Page 1 sur 1
Coupable | Etat contre William Backer | Braquage de banque,Tentative de meurtre sur agent,Port d'arme illégal
|
Nous, Cour de Justice de San Andreas, Composée régulièrement de magistrats Juges, Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales, Au nom du peuple Américain, Au nom des lois fédérales, étatiques et locales nous régissant, Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique de-laquelle découle notre juridiction Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas nous délégant son autorité, Ouvrons l'audience de l'instruction pénale, opposant l’État (ici représenté par: Agent Cadwell ) à William Backer (ici représenté par: Lui même). Qui s'est tenue au jour indiqué en en-tête, et dont voici le résumé : De l'audience la cour tire : Premièrement l’aveu de l'accusé en cour d'audience Deuxièmement la plaidoirie de l’accusation ainsi que les preuves vidéo et photo En outre nous notons que le prévenue à été attentif et non récalcitrant [*]L'accusé est reconnu COUPABLE, des faits suivants lui étant reprochés : -Braquage de banque -Tentative de meurtre sur agent - Port d'arme illégal Et en répression, quant aux faits pour lesquels il a été reconnu coupable, condamnons l'accusé à la peine suivante : 30000$ 56 ans prison ferme [*] L'audience ayant eu lieu conformément aux dispositions du code de procédure pénale : - il est fait ordre à toutes autorités compétentes d'appliquer la présente décision de justice en tant que verdict prenant au besoin les valeurs de mandat d'arrêt et d'injonction pour sa stricte exécution ; - la présente décision est publiée aux comptes rendus publics des instructions conclues par la cour ; - les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte. La Cour a statuée, L'audience est levée. |
Alexandre_Devel- Messages : 3630
Date d'inscription : 16/04/2011
Age : 59
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.
Second personnage : Brian_Volpino
Sujets similaires
» Coupable | Etat contre Angelo Blake | Tentative de meurtre sur agent, Refus d'obtempérer physique, Port d'arme illégal
» Coupable & Non coupable // ETAT contre Jeffrey Scotfield // Complicité de braquage de banque, Tentative d'homicide sur Agent de police
» Coupable & Non coupable | Etat contre Sami Wilson | Conduite sans permis - Délit de Fuite - Tentative de meurtre sur agent - Meurtre d'un agent
» Coupable et Non-Coupable | Etat contre Alex Vinci | Tentative de meurtre sur civil - Complicité Tentative de Meurtre sur Agent du FBI - DDF
» Non Coupable | Etat contre Gustavo Obra | Tentative de meurtre Agent et meurtre Agent
» Coupable & Non coupable // ETAT contre Jeffrey Scotfield // Complicité de braquage de banque, Tentative d'homicide sur Agent de police
» Coupable & Non coupable | Etat contre Sami Wilson | Conduite sans permis - Délit de Fuite - Tentative de meurtre sur agent - Meurtre d'un agent
» Coupable et Non-Coupable | Etat contre Alex Vinci | Tentative de meurtre sur civil - Complicité Tentative de Meurtre sur Agent du FBI - DDF
» Non Coupable | Etat contre Gustavo Obra | Tentative de meurtre Agent et meurtre Agent
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|