NON-COUPABLE & COUPABLE | Ministère Public contre KORSAKOFF Dmitri | Refus d'ob veh, condt s perm
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NON-COUPABLE & COUPABLE | Ministère Public contre KORSAKOFF Dmitri | Refus d'ob veh, condt s perm
DEMANDE D'OUVERTURE D'INSTRUCTION ADRESSÉE AU BUREAU DU PROCUREUR:
Identité : RHETT Ean
Poste : Officier II affecté RODEO
Monsieur le Procureur,
Nous, agent de police dénommé ci dessous, vous demandons cordialement de bien vouloir ouvrir une instruction pénale conformément à ces informations :
Nom ou description précise de l'accusé si inconnu : KORSAKOFF Dmitri
Informations diverses sur l'accusé (véhicule, téléphone, etc) : Jester verte, NRG verte
Actuellement le suspect est il arrêté ? Si oui précisez le régime (garde à vue, détention provisoire, libéré, contrôle judiciaire) : Détention provisoire
Faits reprochés à l'accusé :
- Infractions routières aggravées
- Mise en danger d'autrui
- Refus d'obtempérer motorisé donnant suite à délit de fuite (un refus d'obtempérer puis un autre plus tard > délit de fuite)
- Conduite en l'absence de document administratif le permettant (permis de)
- Votre rapport précis sur les faits:
A 15h59, le 18 janvier 2013, les officiers RHETT et TAYLOR du commissariat Rodéo procèdent au contrôle d'une jester verte en stationnement illégal. Il n'y a pas de conducteur. A 16h, un individu s'approche de la voiture, constate la présence des officiers et monte à l'intérieur de la voiture. A 16h01, la jester verte prend la fuite, dont le propriétaire et conducteur est Dmitri Korsakoff.
Enregistrement audio « [16:02:07] Officier Ean_Rhett: Necessitons des unités. Jester verte en fuite suite à infraction routière. // [16:02:24] Officier Ean_Rhett: Le conducteur est Dmitri Korsakoff. »
Le véhicule est perdu quelques minutes plus tard.
Enregistrement audio « [16:08:14] Officier Ean_Rhett: Nous venons de perdre le véhicule. Identifié comme une jester verte, conduite par Dmitri Korsakoff dont l'avis de recherche est lancé. Fait de refus d'obtempérer motorisé, terminé. »
Le suspect, Korsakoff, identifié est retrouvé à la banque sur une NRG verte. Impossible de le poursuivre, étant à pieds, lui prend la fuite.
Enregistrement audio « [17:46:39] Officier Ean_Rhett: Recherchons NRJ verte claire pour refus d'obtempérer motorisé, terminé. »
Il est alors retrouvé plus loin par un collègue en patrouille Enregistrement audio « [17:46:49] [Radio]Charles_Santos dit: Véhicule vient d'être retrouvé, renforts (( VENEZ ICI !!! Balise activée )) » et interpellé, Korsakoff ayant été blessé après avoir chuté de la moto Enregistrement audio « [17:51:26] [Radio]Officier Ean_Rhett dit: Necessitons une ambulance sur l'inter, répondez ».
JE, Ean Rhett, Officier affecté à Rodéo, rappel la dangerosité du suspect, déjà interpellé à deux reprises pour refus d'obtempérer et incite le Bureau du Procureur à faire des réquisitions supérieures à dix ans d'emprisonnement et à obliger le suspect à passer son permis à sa sortie, sans quoi il ne pourrait récupérer ses véhicules, que M. le Procureur pourrait faire demandé de saisir pour la sûreté d'autrui, lors de l'audience.
- preuves:
** Le véhicule de patrouille affecté à Rodéo, numéro 131 affiche à 15h59 une jester verte au beau milieu de la route. La voiture de police semble s'arrêter au niveau d'ADG. On entend les officiers discuter :
« [15:58:21] [Fenêtre ouverte] Ean Rhett dit: T'lis quoi ?
[15:58:23] Brian Taylor dit: Attend, j'te la donne
[15:58:38] Brian Taylor dit: Alors (tournant sa tête vers la gauche) ... On a ...
[15:58:44] Ean Rhett tourne le PC vers lui, tapant au fur et à mesure que Brian cite la plaque minéralogique.
[15:59:06] Brian Taylor dit: VBN-399 ... »
Tout à coup, on reconnait clairement Dimitri Korsakoff entrer dans la jester qui était au beau milieu de la route et fuir. La voiture de police fait un violent demi-tour, sirènes hurlantes. Le véhicule est perdu sur Glen Park, après être passé par le cimetière, le burger nord, le Tribunal, la banque, Glen Park, Idlewood puis de nouveau Glen Park où il disparaît du champ de vision.
** Il est 17h46, la caméra vidéo d'une unité de patrouille affiche en gros plan, droit devant, la NRG verte claire dont la recherche était effective, conduite par Karsakoff. Une courte course-poursuite s'engage et au niveau des bâtiments d'enregistrement TV, on voit le véhicule s'approcher de plus en plus de la moto. Karsakoff est projeté en avant, contre le pare-buffle. Quelques minutes plus tard, deux officiers arrivent et constatent Karsakoff sous la voiture, blessé. Une ambulance quelques minutes plus tard, il est emmené.
** Tous les enregistrements radios joint au rapport font offices de preuves.
Vous (ou un collègue de service) portez vous partie civile ( si il s'agit d'un collègue de service, même d'un autre service tel que le LSPD indiquez son nom - la justice le contactera) ?Oui pour moi/ Non /Oui pour un collègue(précisez son nom)
[Si oui] Dédommagement / réparation souhaitées (dédommagement, obligation de s'excuser, de réparer, de rendre un objet, etc.) : ...
Invité- Invité
Re: NON-COUPABLE & COUPABLE | Ministère Public contre KORSAKOFF Dmitri | Refus d'ob veh, condt s perm
Bureau du Procureur
Département de la Justice du Comté
District de Los Santos
1 Central Place, Los Santos, SA, USA
Objet: Dossier Korsakoff
Officier de deuxième échelons Rhett,
Le Bureau du Procureur à l'honneur de vous annoncer qu'il fait suite à votre requête en confirmant l'instruction.
Je vous transmettrai bientôt ci-joint une commission rogatoire pour le suspect, Dmitri Korsakoff pour les charges d'infractions routières aggravées, de mise en danger d'autrui, de refus d'obtempérer en véhicule donnant suite à délit de fuite et pour la charge de conduite sans permis de conduite valide.
Veuillez recevoir l'expression de ma plus grande considération,Mlle M. Sedeno
Substitut du Procureur de San Andreas
Dernière édition par Roxana Ortiz le Dim 19 Jan - 23:35, édité 1 fois
Invité- Invité
Re: NON-COUPABLE & COUPABLE | Ministère Public contre KORSAKOFF Dmitri | Refus d'ob veh, condt s perm
Juste pour dire, je suis deja en prison, mais pour attendre le procès.
- OOC:
- Juste une question, vous croyez que ce sera fini avant le 8 février ? je n'aurais plus de pc avant un bon moment a ce la, je pars vivre mon aventure. Et au début mon pc ne fais pas partie de cette aventure.
Dmitri_Korsakoff- Messages : 125
Date d'inscription : 07/04/2012
Age : 33
Re: NON-COUPABLE & COUPABLE | Ministère Public contre KORSAKOFF Dmitri | Refus d'ob veh, condt s perm
Bureau du Procureur
Département de la Justice du Comté
District de Los Santos
1 Central Place, Los Santos, SA, USA
Objet: Commission rogatoire du Bureau du Procureur
Aux agents de police,
Aux officiers de Police Judiciaire,
Au directeur de la Brigade Judiciaire,
Au nom de la direction des polices et notamment de la direction des missions de Police Judiciaire par le Procureur. Le Bureau du Procureur vous commet de remplir la mission suivante avec rapidité, sérieux, discrétion et efficacité. Vous rendrez compte au Bureau du Procureur quant à l'exécution de cette mission.AU NOM DE LA LOI, LE BUREAU DU PROCUREUR ORDONNE :
LES POLICES DÉSIGNÉES OU À DÉFAUT TOUTES LES POLICES SONT COMMIS DE,
• De garder Dmitri Korsakoff en détention provisoire dans l'attente de son procès.Veuillez recevoir l'expression de ma plus grande considération,
M Sedeno, Substitut du Procureur de San Andreas
Invité- Invité
Re: NON-COUPABLE & COUPABLE | Ministère Public contre KORSAKOFF Dmitri | Refus d'ob veh, condt s perm
** Une copie du dossier sera envoyé au bureau des juges **
Invité- Invité
Re: NON-COUPABLE & COUPABLE | Ministère Public contre KORSAKOFF Dmitri | Refus d'ob veh, condt s perm
Lettre envoyée avec suivi et accusé de réception, il est joint un rappel du dossier. Adressée à toutes les parties au procès.
COUR SUPÉRIEURE DE CALIFORNIE
Tribunal du comté de Los Santos - Compétence SA
12 Court street, Los Santos, SA, USA
Bureau des juges
Identité,
adresse,
téléphone,
de chaque partie au procès
Objet: Convocation en audience
Madame, Mademoiselle, Monsieur,Dans le cadre de l'affaire pénale vous concernant, dont un rappel des principaux éléments est joint :
Dans le cadre de l'application du quatrième point de l'alinéa 4. de l'article relatif à l'instruction, Titre II du code de procédure pénale, et de l'article 10 alinéa 4. Titre II du même code, le Bureau des Juges émet par mandat l'injonction suivante:La présente lettre vaut mandat d'injonction, les autorités judiciaires, administratives et de police ont ordre de prêter leur concours à son exécution,Vous êtes cordialement prié de vous présenter le vendredi 31 janvier 2014 à 20h00 (sous réserve de disponibilité, ce créneau étant chargé en comparutions immédiates) à la Cour de San Andreas pour y participer à l'audience traitant (entre autre) de l'affaire vous concernant. Cette audience débutera normalement à l'heure indiquée, y seront traités de nombreux dossiers, la Cour ne garantie donc pas l'exactitude de l'heure de votre passage.
Merci de prévenir la Cour à l'avance si:
- Vous souhaitez ou non participer à votre procès (en cas d'absence de réponse vous serez jugé par contumace).
- Vous souhaitez ou non un avocat commis d'office.
- Vous souhaitez ou non apporter une précision à la Cour quant à votre affaire (venue de votre avocat personnel en indiquant son nom, impossibilité de venir, demande de report d'audience, etc.)
NB: Si vous êtes actuellement retenu ou détenu merci de répondre à la lettre afin que la cour puisse organiser votre venue jusqu'à l'audience.
La cour a statuée.
Veuillez agréer mes salutations respectueues,
Le Juge du département de la Justice,
Terry Broylce- Messages : 1934
Date d'inscription : 09/11/2013
Ancien Prenom_Nom : barrington, pospi
Re: NON-COUPABLE & COUPABLE | Ministère Public contre KORSAKOFF Dmitri | Refus d'ob veh, condt s perm
/me lira la lettre avant de répondre a celle ci
COUR SUPÉRIEURE DE CALIFORNIE
Tribunal du comté de Los Santos - Compétence SA
12 Court street, Los Santos, SA, USA
Bureau des juges
Objet :Réponse à la convocation au procès.
Je soussigné Dmitri Korsakoff, de pouvoir assister a mon audience le 31 janvier vers 20h.
Si Possibilité j'aimerais un entretiens avec un avocat commis d'office, avant la date de l’audience pour qu'on puisse se mettre d'accord sur certain point. Et pour aussi connaitre un peut mon dossier.
Veuillez recevoir mes salutations distinguées,
fait le 26/01/2014 à Los Santos
COUR SUPÉRIEURE DE CALIFORNIE
Tribunal du comté de Los Santos - Compétence SA
12 Court street, Los Santos, SA, USA
Bureau des juges
Korsakoff Dmitri
5 Westdonut street, Los Santos, SA, USA
55.56.18
5 Westdonut street, Los Santos, SA, USA
55.56.18
Objet :Réponse à la convocation au procès.
Je soussigné Dmitri Korsakoff, de pouvoir assister a mon audience le 31 janvier vers 20h.
Si Possibilité j'aimerais un entretiens avec un avocat commis d'office, avant la date de l’audience pour qu'on puisse se mettre d'accord sur certain point. Et pour aussi connaitre un peut mon dossier.
Veuillez recevoir mes salutations distinguées,
fait le 26/01/2014 à Los Santos
Korsakoff D.
Dmitri_Korsakoff- Messages : 125
Date d'inscription : 07/04/2012
Age : 33
Terry Broylce- Messages : 1934
Date d'inscription : 09/11/2013
Ancien Prenom_Nom : barrington, pospi
Re: NON-COUPABLE & COUPABLE | Ministère Public contre KORSAKOFF Dmitri | Refus d'ob veh, condt s perm
COUR SUPÉRIEURE DE CALIFORNIE
Tribunal du comté de Los Santos - Compétence SA
12 Court street, Los Santos, SA, USA
Bureau des jugesKorsakoff Dimitri
55.56.18
Prison du comté de Los Santos,
Secteur des détentions provisoires
Los Santos, SA, USA
Objet:Réponse: Réponse à la convocation au procès
Monsieur,
La Cour de San Andreas vous informe que vous pouvez dès à présent avoir recours à un avocat en contactant l'administration de la prison du comté de Los Santos, celle-ci s'occupera des démarches à suivre, par la suite le Bureau Du Procureur fera parvenir à votre avocat commis d'office certaines informations relatives à votre dossier.
(( IC tu es placé en détention provisoire donc en PF en attendant tu es prié de jouer un personnage en random (personnage secondaire). Pour ton avocat tu n'as qu'à faire /appelavocat, IG tu trouves un avocat disponible pour le jugement et puis vous faites une scène au parloir de la PF où vous parlerez du dossier. ))
Veuillez agréer l'expression de mes sentiments distingués,
Le Juge du département de la Justice,TS
Terry Broylce- Messages : 1934
Date d'inscription : 09/11/2013
Ancien Prenom_Nom : barrington, pospi
Re: NON-COUPABLE & COUPABLE | Ministère Public contre KORSAKOFF Dmitri | Refus d'ob veh, condt s perm
/me Dmitri lira la lettre du procureur dans la prison du compté de Los Santos, en détention provisoire. Et ira immédiatement se renseigner auprès du chef de service de la prison.
Dmitri_Korsakoff- Messages : 125
Date d'inscription : 07/04/2012
Age : 33
Re: NON-COUPABLE & COUPABLE | Ministère Public contre KORSAKOFF Dmitri | Refus d'ob veh, condt s perm
Verdict de procès pénal |
Désignation de l'affaire: Instruction pénale opposant l’État (ici représenté par: Procureur Mat) à Dmitri Karsakoff (ici représenté par: Lui-même). |
Se réunissant régulièrement, Au nom du peuple Américain, Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas lui délégant sa juridiction, Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique de laquelle elle tire son pouvoir, Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et dans le respect de la Loi fédérale, LA COUR DE JUSTICE DE SAN ANDREAS, CONSTATE ET DÉDUIT: - Les preuves sont à l'appui, entre autres les différents enregistrements de l'UPS montrant le Refus d'obtempérer en véhicule de Dmitri Karsakoff. - L'accusé plaide coupable des faits de Refus d'obtempérer en véhicule et de conduite sans permis. - Aucune preuves ne démontre les multiples accusassions au code de la route. EN CONSÉQUENCE : ET, LA COUR DIT : - que les partis disposent de 4 jours pour faire appel, - que la présente décision sera rendue publique, - que la présente décision à valeur de mandat d'injonction et, le cas échéant, valeur de mandat d'arrêt, - que toutes les autorités compétentes ont ordre de prêter sans délais leur concours pour l'exécution pleine et entière de cette décision, - que tout citoyen a autorité pour prêter son concours à l'exécution pleine et entière de la présente décision, - que la présente décision ferme l'instruction concernée, - que la présente décision est immédiatement applicable, La Cour a statuée, Par le Juge de la Cour, |
Terry Broylce- Messages : 1934
Date d'inscription : 09/11/2013
Ancien Prenom_Nom : barrington, pospi
Re: NON-COUPABLE & COUPABLE | Ministère Public contre KORSAKOFF Dmitri | Refus d'ob veh, condt s perm
Dmitri, alors revenu en prison, sauta de joie juste devant sa cellule, avant de rentrer dans celle ci un grand sourire aux levres.
Dmitri_Korsakoff- Messages : 125
Date d'inscription : 07/04/2012
Age : 33
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