Coupables | Etat contre John Benson; Christopher Damico; Silvio Ramirezzi | Prise d'otage

par Yuri_Koslov Sam 5 Mai - 18:39

Demande d'inculpation:

Identité& grade de l'agent: Agent spécial
Identité des suspects: John Benson, Christopher Damico, Silvio Ramirezzi
Identité de l'avocat du suspect (si il en veut un): Aucun désir déclaré des suspects, à voir
Placé sous régime de:LC
En cas de CJ ou LC, montant du dépôt de garantie: X
Date et heure de l'arrestation: 05/05/2012 Autour de 15h30
Motif et circonstances précises de l'arrestation (+ remarques éventuelles): Messieurs Damico, Benson et Ramirezzi soupconnés d'appartenance à une organisation criminelles étaient surveillés par les services du F.B.I. , lors d'une surveillance habituelle un des prévennus a été détecté à un endroit suspect et il s'est revelé qu'il séquestrait arme à la main un homme, M.Frank Pappalardo, l'intervention a donc été menée et M.Benson et Ramirezzi ont été capturés, M.Damico s'étant enfuit après avoir tiré deux balles à blanc sur un agent, M.Damico s'est ensuite rendu aux bureaux du F.B.I. et a déclaré que l'enlévement étais une plaisanterie faites à M.Pappalardo, les armes se sont révélées être factices à part l'arme de M.Damico qui n'a pas été récupérée mais qui tirait à blanc, la victime a donc été à nouveau entendue mais il a déclaré ne pas connaitre les individus et a maintenu sa plainte, les individus ont été mit en libertée surveilllée.

Requérez vous une mise en DP ? Non
Si oui, justifiez: X

par Alexia Foster Dim 6 Mai - 0:38

Bureau du Procureur,
District de Los Santos
1 Central Place, Los Santos, SA, USA
Téléphone : 111333

Mise en inculpation
Par le Bureau du procureur
Le Bureau du Procureur réclame officiellement l'ouverture de l'instruction suivante :

Accusation :
Etat, représenté par le Substitue du Procureur, Alexia Foster.
Défense :
John Benson, Christopher Damico, Silvio Ramirezzi, représenté par, aucun avocat pour l'instant.

Placé sous régime de : ~~~~DP / GàV / CJ /~~ LC / Libre (aucun régime)~~
En cas de CJ ou LC, montant du dépôt de garantie : X

Faits reprochés :
Organisation Criminel.
Kidnapping

L'instruction est donc, à cette heure et à ce jour, ouverte. Le Bureau du Procureur estime de plus nécessaire d'apporter ces précisions :
C'était, d'après les suspects, à la base une blague.

Le Substitue du Procureur demande les dispositions suivante :
- Mise en place d'une audience

Le Substitue du Procureur de Los Santos :

Alexia Foster

par Stanley Landa Dim 6 Mai - 22:21

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
l'Honorable SMITHERS Tom
Assisté par:
l'honorable MILLER Lucy
Accusation:
Etat, représenté par Substitut du Procureur FOSTER Alexia& FBI (identité classifiée)
Défense:
RAMIREZZI Silvio, représenté par, lui même
L'audience s'est déroulé au tribunal

Les preuves suivantes ont permis de connaitre l'innocence/culpabilité de l'accusé:
- Aveux
- Témoignages sous serment des Agents
- Plainte de la victime (M.Frank Pappalardo)

Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

Code Pénal, Article XVIII-4, Prise d'otage

Et, en repression, le condamne à:
$ 15.000 d'amende
7 années de détention ferme (assorties de $10.000 de caution) (( 80 minutes ))
5 années de détention avec sursis

En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:

Accusé plaidant non coupable pour les faits, mais reconnaissant les avoir commis.
Audience par contumace pour Christopher Damico et Silvio Ramirezzi.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.

par Stanley Landa Dim 6 Mai - 22:23

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
l'Honorable SMITHERS Tom
Assisté par:
l'honorable MILLER Lucy
Accusation:
Etat, représenté par Substitut du Procureur FOSTER Alexia& FBI (identité classifiée)
Défense:
Christopher Damico et Silvio Ramirezzi, représenté par, Maître FOSTER Matthew
L'audience s'est déroulée au tribunal

Les preuves suivantes ont permis de connaitre l'innocence/culpabilité de l'accusé:

- Témoignages sous serment des Agents
- Plainte de la victime (M.Frank Pappalardo)

Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

Code Pénal, Article XVIII-4, Prise d'otage

Et, en repression, le condamne à:
$ 15.000 d'amende
7 années de détention ferme (assorties de $10.000 de caution)
5 années de détention avec sursis

En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:

Accusé plaidant non coupable pour les faits, mais reconnaissant les avoir commis.
Audience par contumace pour Christopher Damico et Silvio Ramirezzi.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.

par Stanley Landa Lun 7 Mai - 0:00

Département de la Justice du comté
District de Los Santos
1 Central Place, Los Santos, SA, USA
Bureau des juges

Commissariat central de Los Santos
3 Place central, Los Santos, SA USA
Service des plaintes

Objet: Consigne à la police.

Madame, Mademoiselle, Monsieur,
Dans le cadre de l'affaire opposant l'état (parti civile: M.Frank Pappalardo ) à John Benson et Christopher Damico, affaire n°167412, le Bureau du juge ne saurait traiter le dossier sans l’exécution de la commission rogatoire suivante, il vous est donc commis de:
Interpeller et placer sous le régime de la détention, immédiatement et sans application de l'article 4 du CPP (Lecture des droits) M. BENSON John, et ce en raison de sa condamnation par contumace.
Interpeller et placer sous le régime de la détention, immédiatement et sans application de l'article 4 du CPP (Lecture des droits) M. DAMICO Christopher, et ce en raison de sa condamnation par contumace.

Pour exécuter cette commission rogatoire la Cour vous informe de plus que la peine promulguée à l'encontre de ces deux individus est la suivante:
$ 15.000 d'amende
7 années de détention ferme (assorties de $10.000 de caution) (( 80 min ))
5 années de détention avec sursis

En vue d’exécuter cette commission rogatoire la Cour vous mandate, vous autorisant ainsi a entrer dans les propriétés de ces deux individus tant que cela a pour but d'éxecuter l'interpellation de ces derniers. Les mesures de fouilles, d'arrestations, et de géo localisation sont permises dans le strict cadre de la recherche et l'arrestation de ces individus.

Il vous est de plus rappelé l'Article XVII-12 du code pénal:
Article XVII-12 : Désobéir au verdict d'un juge, notamment quand à l’exécution d'une peine [...] constitue une évasion. [...]. L'évasion est punie de 9 ans (( 45 minutes )) de détention assortie de 11.000 $ d'amende, il s'agit d'une circonstance aggravante qui sera cumulé aux éventuelles autres peines.
Ainsi si les suspects commettent un DDF/ROV/ROP il s'agira d'une évasion, vous appliquerez donc le présent article.

Veuillez tenir le bureau informer de l'avancée de vos actions, et de mener à bien ces missions dans les plus brefs délais.

Veuilles agréer l'expression de mes sentiments distingués,
Le Juge du département de la Justice
TS

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En cours | Etat contre John Benson / Christopher Damico / Silvio Ramirezzi | Association malfaiteur et Kidnapping.

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