Coupable | Etat contre Curtis Atkins | ROV+ROP+poss d'arme illegal
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Coupable | Etat contre Curtis Atkins | ROV+ROP+poss d'arme illegal
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Lebowski Jeffrey
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Le substitut du procureur Arthur Loarie
Défense:
Curtis Atkins, représenté par, lui même
Vu, le débat contradictoire,
Vu, La vidéo de la camera de VMM
Vu, les aveux du suspect
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Refus d’obtempérer en voiture
- Refus d’obtempérer à pied
- Possession illégal d'arme
Et, en repression, le condamne à:
$ 8000 d'amende.
1 ans de détention.
.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Atkins devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
A deja un casier judiciaire pour son jeune age
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Jeffrey_Lebowski- Messages : 67
Date d'inscription : 06/05/2012
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