Coupable | Etat contre Curtis Atkins |Comp ROV +ROP
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Coupable | Etat contre Curtis Atkins |Comp ROV +ROP
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Lebowski
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Officier Maura (Rodeo)
Défense:
Curtis Atkins, représenté par, lui mêmeVu, le débat contradictoire,
Vu, Le témoignage des agents
Vu, Les fausses argumentations de l'accusé
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Complicité de refus d’obtempérer en véhicule
- Refus d’obtempérer à pied
Et, en repression, le condamne à:
$ 10000 d'amende.
1 an de détention.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Atkins devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
L'accusé à plaidé non coupable mais ses argumentations n'étaient pas crédibles. Possède un très gros casier judiciaire.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Jeffrey_Lebowski- Messages : 67
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