NON LIEU/COUPABLE | État contre Derrick Willson | Comp.Meur.Ag - Com.Ass.Ag - Seq.Ag - DDF - RO - Éva.Ag - Colu.Crimi.

Désignation de l'affaire:
Peuple de l'État de San Andreas
contre
Derrick Wilson

• Constate et déduit que,
  
  
  
  1. (Sur les faits) : Attendu que le 7 décembre un homme à été séquestré, et assassiné. Des agents fédéraux qui ont assisté à la scène de séquestration on été prit pour cible, le tireur jouissant de la complicité d'un conducteur de véhicule pour prendre la fuite. Ce même véhicule à servis pour transporter la personne séquestré. Plus tard dans un autre échange de tire, le tireur seras neutralisé par les forces de polices, les autre complices on réussi à fuir. Après investigation, il s'avère que le van est à l'accusé.
     
     
  2. (Sur la tenu de l'audience) : La Cour note que les deux partis étaient présent. L'accusé a plaidé non coupable pour les fait de complicité de complicité de tentative de meurtre aggravé, complicité d'assassinat aggravé, séquestration aggravé, refus d'obtempérer, évasion aggravée, collusion criminelle et à plaidé coupable pour délit de fuite.
     
     
     
  3. (Sur le fait de délit de fuite) : Attendu que l'accusé à plaidé coupable pour ce chef d'accusation, le Cour sait donc que au sens de l'article, l'accusé à fuis après avoir commis ou été complice de la commission de violence physique sur un tiers ou qui que ce dernier a causé, occasionné ou été impliqué dans un accident de la route, ou encore qui l'a commis un fait de dégradation ou de destruction sur un bien. Attendu que l'accusé à clamé qu'il ne savais pas qu'il était recherché arguant qu'il vie en otarcie à Blueberry, la Cour rejette cette argument sur les moyens que d'une part l'accusé au vus de son passé judiciaire, et des éléments matériel ne peux raisonnablement penser que l'accusé reste vivre en autarcie paisiblement comme il le clame et d'autre part que même à Blueberry, les informations relatives au personnes recherché sont transmise à la population pas voix de communiqué radiophonique, télévisuel, ou encore d'affiche. La Cour reconnait l'accusé coupable de ce fait.
     
     
  4. (Sur le fait de complicité d’assassinat aggravé) Attendu que le Peuple fonde son accusation sur le fait que le van de l'accusé été utilisé dans le transport de la victime séquestré, et que cette dernière à par la suite été retrouvé morte. Attendu que la défense plaide que bien que le van soit à l'accusé, l'accusé nie avoir été impliqué dans l’assassinat clamant qu'il à prêté son van à un de ses amis, qui n'est d'autre que l'un des co-auteurs de ce fait et qui à été arrêté. La Cour note que l’assassinat résulte bien de la séquestration; que les preuves apporté par l'accusation sur l'implication de l'accusé dans assassinat se fonde exclusivement sur le fait que ce dernier soit propriétaire du véhicule qu'il a été impliqué dans le commission de ces crimes; de même l’accusé n'a pas fournis une explication convaincante quant- au près de son véhicule changeant quelque fois de version et ne disposants pas de document officiel prouvant qu'il avais pour habitude de prêter son véhicule. Pour autant la Cour rappel qu'elle se doit de répondre à la question suivante :"L'accusé peut-il être reconnu coupable au delà de tout doute raisonnable ?" A cela la Cour en déduis répond que l'accusé ne peut pas être reconnu coupable au delà de tout doute raisonnable, de ce fait la Cour déclare un non lieu pour ce fait.
     
     
  5. (Sur le fait de complicité de tentative de meurtre aggravé) : Attendu que tout comme la complicité d’assassinat, le Peuple fonde son accusation sur le seul fondement que le véhicule ayant servis à l'auteurs de la tentative de meurtre aggravé soit à l'accusé, la Cour en déduis le même raisonnement que celui sur le la complicité d'assassinat aggravé et de ce fait déclare un non lieu pour ce fait.
     
     
  6. (Sur le refus d'obtempéré) : Attendu que tout comme les précédant chefs, le Peuple fonde son accusation sur le fait exclusif que le véhicule ayant fuis appartient à l'accusé. Ainsi la Cour en déduis le même raisonnement que les précédant et déclare un non lieu pour ce fait.
     
     
  7. (Sur le fait d'évasion aggravé) : Attendu que le Peuple fonde son accusation sur le fait que l'accusé à profité qu'une voiture bélier fonce dans la voiture qui le conduisait pendant son arrestation pour tenter de fuir, que le choc provoqué par cette voiture bélier est une atteinte physique aux fonctionnaire se trouvant à l'intérieure, l'aggravation du chef est justifier; Attendu que l'accusé clame s'être évanouie durant cette incident, et ne pas s'être évadé; Attendu que les éléments matériel notamment les cameras des véhicules public montre que l'accusé à effectivement fuis pendant sont arrestation profitant ainsi de l’effet de la voiture bélier qui à violenter les agents de police, la Cour reconnais l'accusé coupable de ce chef d'accusation
     
     
  8. (Sur le fait de collusion criminelle au 3e degré) : Attendu que le Peuple fonde son accusation sur les autres chefs d'accusation; la Cour n'ayant pas jugé les preuves à l'encontre de l'accusé suffisante pour le reconnaître coupable au delà de tout doute raisonnable ne peux reconnaître l'accusé ici coupable de ce fait. En outre la Cour précise qu'il y à effectivement eu une collusion criminelle pour la commissions de ces crimes mais que qu'elle ne dispose pas d'assez éléments pour reconnaître que l'accusé à bien fait partie de cette entente criminelle. Il en est de même pour l'évasion, l'accusation n'a pas prouvé que l'accusé s'est entendu avec l'homme ayant permis son évasion en amont, d'autant que ce dernier était alors en état d'arrestation et qu'il n'aurais pu donc prépare la commission de ce crime, bien que la Cour reconnait que l'accusé en à profité. Pour autant strico sensu, en l'espèce la Cour note qu'aucune entente n'a été prouvé, ainsi la Cour déclare ici un non lieu.
     
  
  
  
• Et en conséquence,
  
  
  
  • Dit qu'il n'y a pour ces motifs pas lieu de poursuivre l'instruction et à cette fin prononce le non-lieu pour les charges suivantes:
    -Complicité de tentative de meutre aggravé
    -Complicité d’assassinat aggravé
    -Refus d'obtempéré
    -Collusion criminelle au 3e degré
    
    
  • Considère que l'accusé peut justement être reconnu coupable au delà de tout doute raisonnable des faits suivants lui étant reprochés:
    -Délit de fuite
    -Evasion aggravé
    Raison pour laquelle la Cour entre en voie de condamnation à l'encontre de l'accusé et prononce à son encontre la peine suivante: 13 ans de détention fermes et une amende de 27.000 $
    
    
  
  
  
• Enfin la Cour dit que les parties disposent de quatre jours pour faire appel à partir de la date de publication de la présente décision.