Coupable | Etat contre Dewitt Jackson | RO +poss de drogue
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Coupable | Etat contre Dewitt Jackson | RO +poss de drogue
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Lebowski
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Krysta Anderson (commissariat Rodeo)
Défense:
Dewitt Jackson, représenté par, lui mêmeVu, le débat contradictoire,
Vu, Les témoignages des agents de police
Vu, Les aveux du suspects
Vu, La video de l'UPS
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Refus d'obtemperer
- Possession de drogues
Et, en repression, le condamne à:
2 mois de détention.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Dewitt Jackson devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Mineur de 14 ans, l'utilisation du tazer à été abusive pour son age. Est suivi pendant son incarcération
((je savais pas trop quoi mettre comme peine vu qu'il était mineur))
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Jeffrey_Lebowski- Messages : 67
Date d'inscription : 06/05/2012
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