Coupable|Kalvin Cortez|ROP + Poss illegal d'arme
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Coupable|Kalvin Cortez|ROP + Poss illegal d'arme
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Lebowski
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Tino Deep (LSPD)
Défense:
Kalvin Cortez, représenté par, Maitre Curtis CarlsonVu, le débat contradictoire,
Vu, les aveux du suspect
Vu, le témoignage des agents
Vu, la vidéo de l'UPS
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Refus d’obtempérer à pied
- Possession d'arme illégal
Et, en repression, le condamne à:
12500 d'amende
5 /ans de détention.
Suivre l'injonction suivante:
[/b]
- Injonction:
M. Cortez devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Casier judiciaire rempli avec des accusations lourdes
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Jeffrey_Lebowski- Messages : 67
Date d'inscription : 06/05/2012
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