Coupable // Etat contre Vincent Glati // Braquage ROV Port d'arme illegal //
Page 1 sur 1
Coupable // Etat contre Vincent Glati // Braquage ROV Port d'arme illegal //
[quote]
Verdict de procès pénal
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:[hide]
Nom du juge Honorable Palermo
Assisté par:
-
Accusation: Le procureur Foster
Défense: Vincent Glati
Vincent Glati, représenté par, Vincent Glati lui mêmeVu, le débat contradictoire,
Vu, la preuve video des UPS
Vu, la preuve video des caméras de ADG
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
Braquage ROV et port d'arme illegal
Et, en repression, le condamne à:
$ 30.000d'amende.
33 ans de détention.
2 ans de détention avec sursis.
Interdiction de detenir un permis port d'arme durant deux lors apres sa sortie de prison
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. [Vincent Glati] devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Comparution immediate l'accusé à plaidé non coupable mes trop de preuves étaient contre lui.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Kane Hawke- Messages : 249
Date d'inscription : 27/10/2011
Ancien Prenom_Nom : Chris summerfield | Lynch
Sujets similaires
» Coupable | Etat contre William Backer | Braquage de banque,Tentative de meurtre sur agent,Port d'arme illégal
» Coupable | Etat contre GLATI Vincent | Possession illégal d'arme
» Coupable | Etat contre Alvise Franzione | Port d'arme illégal, et port de matériel en masse
» Coupable | Etat contre Cynthia Merchand | Refus d'obtempéré en véhicule, Port d'arme illégal, Port de drogue en masse, Chantage.
» Coupable // Etat contre Julio Marijuanez // Port d'arme illégal.
» Coupable | Etat contre GLATI Vincent | Possession illégal d'arme
» Coupable | Etat contre Alvise Franzione | Port d'arme illégal, et port de matériel en masse
» Coupable | Etat contre Cynthia Merchand | Refus d'obtempéré en véhicule, Port d'arme illégal, Port de drogue en masse, Chantage.
» Coupable // Etat contre Julio Marijuanez // Port d'arme illégal.
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum