Coupable // Alejandro Calabrez // Port d'arme sans permis
Page 1 sur 1
Coupable // Alejandro Calabrez // Port d'arme sans permis
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Nom du juge Honorable Palermo
Assisté par:
-
Accusation: Le procureur Foster
Défense:
Alejandro Calabrez, représenté par, lui mêmeVu, le débat contradictoire,
Vu, aveux du suspect
Vu, l'inpossibilitée de presenter son permisde port d'arme
etc.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
Et, en repression, le condamne à:
$ 7.000 d'amende.
$ 2.000 d'amende avec sursis.
4ans de détention.
2 mois de détention avec sursis.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. [Alejandro Calabrez] devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Comparution immediate. l'accusé à avoué lui même.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Kane Hawke- Messages : 249
Date d'inscription : 27/10/2011
Ancien Prenom_Nom : Chris summerfield | Lynch
Sujets similaires
» Coupable // Etat contre Pablo Gaviara // CSP, Arme à feu en public, Port d'arme sans permis, ROP, ROV
» Coupable |État contre Kanjiro Ikuta|Arme à feu sans permis et non coupable Harcelement
» Coupable & Non Coupable // Etat contre Jissy Green // ROV, ROP, Poss. d'arme sans permis
» Coupable & Non Coupable // Etat contre Dwayne Green // Complicité ROV, ROP, Poss. d'arme sans permis
» Coupable & Non Coupable|Etat contre Edward Nemey| Racket,TDMA,Poss.arme sans permis
» Coupable |État contre Kanjiro Ikuta|Arme à feu sans permis et non coupable Harcelement
» Coupable & Non Coupable // Etat contre Jissy Green // ROV, ROP, Poss. d'arme sans permis
» Coupable & Non Coupable // Etat contre Dwayne Green // Complicité ROV, ROP, Poss. d'arme sans permis
» Coupable & Non Coupable|Etat contre Edward Nemey| Racket,TDMA,Poss.arme sans permis
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum