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Coupable // Alejandro Calabrez // Port d'arme sans permis

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Coupable // Alejandro Calabrez // Port d'arme sans permis Empty Coupable // Alejandro Calabrez // Port d'arme sans permis

Message par Kane Hawke Mar 3 Juil - 8:58



Coupable // Alejandro Calabrez // Port d'arme sans permis 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Nom du juge Honorable Palermo
Assisté par:
-
Accusation: Le procureur Foster


Défense:
Alejandro Calabrez, représenté par, lui même
Vu, le débat contradictoire,
Vu, aveux du suspect
Vu, l'inpossibilitée de presenter son permisde port d'arme
etc.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:


Et, en repression, le condamne à:
$ 7.000 d'amende.
$ 2.000 d'amende avec sursis.
4ans de détention.
2 mois de détention avec sursis.
Suivre l'injonction suivante:
Injonction:



En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Comparution immediate. l'accusé à avoué lui même.



L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Kane Hawke
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