Coupable | Lester KARY | Complicité de refus d'Obtempérer avec un véhicule face aux Forces de l'Ordre. Agression physique sur un représentant de la Loi.
Page 1 sur 1
Coupable | Lester KARY | Complicité de refus d'Obtempérer avec un véhicule face aux Forces de l'Ordre. Agression physique sur un représentant de la Loi.
Verdict de procès pénal
Audience présidée par :
Honorable FERODET Maxence
Accusation :
État, représenté par le Sergent-Chef Edwin CARTER du Los Santos Police Department de Pershing Square.
Défense :
Lester KARY, représenté par, Maitre THIAGO JulienVu, le débat contradictoire,
Vu, la vidéo surveillance de l'UPS
etc.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :
L'accusé reconnu coupable des faits suivants :
- Complicité de Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre.
Agression physique sur un représentant de la Loi.
Et, en répression, le condamne à :
$ 8.500 d'amende.
9 mois de détention.
En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :
L'accusé a plaidé coupable pour l'Agression physique sur un représentant de la Loi mais a plaidé non coupable pour la complicité de Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Il a souhaité être représenté par un avocat commis d'office, Maitre THIAGO Julien, durant sa Comparution Immédiate.
L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.
Maxence_Ferodet- Messages : 149
Date d'inscription : 25/03/2012
Age : 44
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.
Sujets similaires
» Coupable | Lola Mossa | Double Refus d'obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Agression physique sur un représentant de la Loi. Multiples outrages envers un représentant de l'Ordre.
» Coupable | Dewitt JACKSON | Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Agression physique à main nue sur un représentant de la Loi. Tentative de corruption. Outrage envers un représentant de l'Ordre.
» Coupable | Dino GORETTO | Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Agression physique d'un représentant de la Loi.
» Rodolphe SMITH || Coupable : Complicité de Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre.
» Coupable | Milan GALLIANO | Complicité de Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre.
» Coupable | Dewitt JACKSON | Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Agression physique à main nue sur un représentant de la Loi. Tentative de corruption. Outrage envers un représentant de l'Ordre.
» Coupable | Dino GORETTO | Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Agression physique d'un représentant de la Loi.
» Rodolphe SMITH || Coupable : Complicité de Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre.
» Coupable | Milan GALLIANO | Complicité de Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre.
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum