Coupable | Etat (Partie Civ. : Lexie Calvetti) Contre Omarion Jowling. | Agression physique ; menaces ; insultes

par Clifton Royce Dim 14 Oct - 13:29

LOS SANTOS POLICE DEPARTMENT
SECTEUR DES PLAINTES

DÉPÔT DE PLAINTE CONTRE UNE PERSONNE

Votre nom : CALVETTI
Votre prénom : Lexie
Votre numéro de téléphone : 354-295
Votre adresse : 303 Wealthy Drive, Mullholand

Nom de la personne : JOWLING
Prénom de la personne : Omarion
Raison de la plainte : Harcèlement morale & sexuelle

Merci de précisez, date, heure et lieu de l’évènement.

Le 12/10/2012 vers 19h10, je me trouvais à la gare ou il y avait eu une bagarre, des policiers étaient donc présents. Omarion, un homme que je ne connaissais pas commençait à me suivre partout où je marchais et me touchais les fesses dès que j'avais le dos tourné. Je lui ai demandé pourquoi il me suivais, il m'a répondu par : " J'ai des cordes dans ma voiture ". Je lui pose à nouveau la même question puis il commence à me traitée de salope.. et tout ce qui suit... Je ne répond pas à ses insultes et je prévient les agents à proximité, qui eux me disent de rester près d'eux. Malgré les avertissements qu'ils lui ont donnés il continue.. puis fuis. Mais il est revenu quelques minutes plus tard en disant qu'il allais me violer en m'insultant.

Signature : ~~L.CALVETTI~~

Caméra de la gare:

par Bassem_Bell Dim 14 Oct - 22:17

Caméra de la Gare:

par Stanley Landa Mar 16 Oct - 0:38

(( Comment avez vous eu le nom IC de Omarion ? ))

Lexie Calvetti recoit une convocation sans ordre.
La convocation de Lexie lui demande notamment si elle souhaite des dommages et intérêts, et si elle (ou son avocat) compte venir ?

Une copie similaire est adressée à chacun des parties (plaignant, etc)

Honorable Tom Smithers
Département de la Justice du comté
District de Los Santos
1 Central Place, Los Santos, SA, USA
Bureau des juges

Identité de l' accusé
Adresse de l' accusé
N° de tél de l'accusé
Los Santos, San Andreas

Objet: Injonction | Convocation en audience.

Madame, Mademoiselle, Monsieur,
Dans le cadre de l'application du quatrième point de l'alinéa 4. de l'article relatif à l'instruction, Titre II du code de procédure pénale, et de l'article 10 alinéa 4. Titre II du même code, le Bureau des Juges émet par mandat l'injonction suivante:
Vous êtes cordialement prié de vous présenter le Mercredi 17 Octobre 2012 (demain) à 15h40 (sous réserve de disponibilité, ce créneau étant chargé en comparutions immédiates) au tribunal du comté pour y participer à l'audience traitant entre autre l'affaire vous concernant. Cette audience débutera à l'heure indiquée, y seront traités de nombreux dossiers, la Cour ne garantie donc pas l'exactitude de l'heure de votre passage.

Si pour une raison quelconque vous ne sauriez être présent la cour vous informe que votre éventuel refus non motivé de participer à l'audience mènera à une audience par contumace.
La cour vous recommande donc répondre à cette lettre en indiquant le nom de votre (ou vos) avocat(s), afin que celui-ci puisse être contacté si vous veniez à être absent.
Vous pouvez également transmettre à la cour votre dossier de défense qui sera transmis à votre avocat ou à l'avocat commis d'office si vous ne pouvez pas être présent à l'audience ou si vous ne pouvez lui transmettre.

Se déroulant sur plusieurs heures, l'audience se fera peut être en deux parties, une avant le repas, une après, si vous êtes retenu jusqu'au repas la Cour vous le fournira.
La cour rappelle de plus l'article XVII-12 du Code Pénal:
<< Désobéir au verdict d'un juge, notamment quant [...] à l'obligation de se présenter [...] constitue une évasion. [...]. L'évasion est punie de 9 ans (( 45 minutes )) de détention assortie de 11.000 $ d'amende, il s'agit d'une circonstance aggravante qui sera cumulé aux éventuelles autres peines. >>

Veuilles agréer l'expression de mes sentiments distingués,
Le Juge du département de la Justice
TS

par Clifton Royce Mar 16 Oct - 11:44

OOC:

par Bassem_Bell Mar 16 Oct - 15:54

OOC:

par Stanley Landa Mar 16 Oct - 20:51

(( Ok tout va bien, je voulais être sûr qu'il n'y avait pas eu de méta par la plaignante, pardonnez mon OOC, bon jeu à vous. ))

par Clifton Royce Mer 17 Oct - 11:27

Spoiler:

par Stanley Landa Mer 17 Oct - 16:52

Verdict de procès pénal

Audience présidée par :
Honorable Tom SMITHERS
Assisté par :
-
Accusation :
État, représenté par Bureau du Procureur
Partie civile : Lexie Calvetti
Défense :
Omarion JOWLING

Vu, l'évasion,
Vu, les éléments matériels,
Vu, la récidive.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :

L'accusé reconnu coupable des faits suivants :

Agression physique sans blessure caracterisée
Menaces par comportement
Insultes

Et, en répression, le condamne à :
$ 3.000 d'amende
Deux mois de détention ferme (( 25 minutes ))

Et, civilement à :
Verser $ 2.800 à madame Lexie Calvetti, partie civile.

En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :

Article VIII-7 du Code Pénal appliqué.
Mandat d'arrêt à l'encontre de l'accusé.
Prélèvement automatique de la somme due à la partie civile et en amende.

Dédommagement au nom du préjudice moral et du choc dû à l'agression.

L’accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.

par Invité Sam 20 Oct - 18:38

Le mandat d'arrêt a était appliqué. La cours en sera informé. Les dédommagements payés. (( Dans le compte faction LSPD ))

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