Coupable | Etat contre Cameron Kyle | Agression Physique

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Theo Leroy
Accusation:
Etat, représenté par Monsieur Armanetti
Défense:
Cameron Kyle, représenté par Matthew Foster
L'audience s'est déroulé au commiseriat central

Les preuves suivantes ont permis de connaitre la culpabilité de l'accusé:
-Vidéo de l'aggrssion filmé devant le PDP central
-Témoignage de la victime de l'aggresion

Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

Agression Physique

Et, en repression, le condamne à:
$ 800 d'amende.
1 mois de détention.

En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:

Accusé plaidant non-coupable pour les faits suivants: Agression Physique

Justification du verdict
La cour a jugé l'accusé coupable à cause du témoignage de la victime et la vidéo prise par les caméras de l'entrée du Commissariat. L'accusé à toujours persisté sur le fait qu'il était innocent et qu'il ne ressemblait pas à la personne visionnée sur la vidéo. Cependant, l'homme correspondait bien à Monsieur Kyle, il paraissait simplement plus maigre à cause de ces vêtements collant sur sa peau à cause de la pluie.

Extrait du code pénal
Article III-3-2 : L'agression physique a main nue est punie d'une peine d'un 1 mois de prison (( 10 minutes )) de et 1000$ d'amende.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.