Coupable |Etat contre Curtis Dodge | Agression physique; RO

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Théo Leroy
Accusation:
Etat, représenté par Barney Alcantara
Défense:
Curtis Dodge, représenté par lui même
L'audience s'est déroulé au commissariat central le 04/02/2012 à 21h50.

Aucune preuve n'a permis d'établir la culpabilité de l'accusé.

Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

-Agression physique à main nu
-Refus d'obtempéré à pied

Et, en répression, le condamne à:
$ 1 0000 d'amende.
2 jours de détention en Garde à vue ((15min))

En outre, la cour estime bon de préciser les détails suivants:

Accusé plaidant coupable pour les faits suivants:
-Agression physique
-RO

Justification du verdict
La cour a jugé l'accusé coupable. Lors de l'audience, l'accusé nous à relater les faits suivants:
L'accusé souhaitait aider son frère qui avait été victime d'un accrochage qui s'est rapidement transformé par un échange de coups. Voulant soutenir son frère, l'accusé a utilisé la force pour régler le problème du dédommagement de l'accident. Les autorités sont intervenues, l'accusé à fuit à pied puis à été rattrapé par les forces de l'ordre.
N'étant pas directement lié à la source du problème, la Cour en a tenu compte. Et lui a rappelé qu'il n’était pas nécessaire d'entamer un combat à chaque fois qu'un léger affrontement naissait.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.